ligne
-
Période : 1982 - 1988Extrait de la notice :
…Al : Définition des ouvrages et installations, matériels d'équipements relatifs à la ligne A. All A12 Note de présentation.…
…Présentation générale de la ligne. A13 Plan de la ligne profil en long. 92081019 92081020 A14 coupes types.…
…Annexe M: Annexes relatives au financement de la ligne A. Annexe B: Annexes relatives (1990 - 1992).…
-
Date de modification : 25 octobre 2023Extrait de la notice :
…Retrouvez les ressources en ligne proposées par l’Office français de protection des réfugiés et apatrides.…
…Retrouvez les ressources en ligne proposées par l’Office français de protection des réfugiés et apatrides.…
Lieu de conservation : Office Français de Protection des Réfugiés et Apatrides (OFPRA) - Mission histoire et exploitation des archives -
Période : 1790 - 1948Extrait de la notice :
…(numérisé et mis en ligne). 1879 1P5 Séparation des Églises et de l’État, loi 1905. - Application, contrôle : dossier d’ouverture des opérations d’inventaire…
-
Période : 1985 - 1991Extrait de la notice :
…novembre 1990; cahier des charges pour la concession de l'exploitation du réseau de transports publics par autobus, la réalisation et l'exploitation d'une ligne…
-
Période : 1988 - 1992Extrait de la notice :
…opérationnelles de "Formation-Insertion" des jeunes concernés par le développement du réseau du tramway sur le site de Nantes, à l'occasion du chantier de la ligne…
…opérationnelles de "Formation-Insertion" des jeunes concernés par le développement du réseau du tramway sur le site de Nantes, à l'occasion du chantier de la ligne…
-
Période : 1816 - 1988Extrait de la notice :
…Economie sociale: ligne de crédits spécifiques aux associations et aux entreprises d'économie sociale dossier de présentation et de procédure destiné aux…
…Economie sociale : ligne de crédits spécifiques aux associations et aux entreprises d' éco,nomie sociale : dossier de présentation et de procédure destiné…
-
Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…ligne de chemin de fer…
…d’accueil et d’une bergerie, acquisition d’animaux : correspondance, procès-verbal de réception, décompte définitif, plan. 1981 1 O 299 Pose d’une ligne…
…cahier des charges, subvention d’exploitation. 1896-1925 2 O 2-5 Réseau de chemin de fer. 1837-1992 2O2 1837-1862 Définition du tracé, projet de ligne…
-
Période : 1634 - 1987Extrait de la notice :
…Existence de copies : L’état civil d’Armentières est également consultable en ligne sur le site des Archives départementales du Nord jusque 1916 pour les…
-
Période : 1789 - 1991Extrait de la notice :
…Caractéristiques matérielles : Un certain nombre de documents (correspondance, affiches, livre d’or) sont numérisés et mis en ligne sur le site internet…
…Les AD59 ont notamment mis en ligne sur leur site internet les recensements militaires (plus complets et détaillés que ceux conservés en commune).…
…Ligne de démarcation : circulaires de la Préfecture du Nord.…
-
Période : 1988 - 1994Extrait de la notice :
…. - ODAS (Observatoire national de l’action sociale décentralisée) : appui à la DIV ligne « santé », 1990-1994. - Quaternaire : prestation d’études sur…
