ligne
-
Cote : 10/SJ/313/1Période : 2010 - 2010Fonds : Service juridique (1994-2012)Extrait de la notice :
…assurances RC dommages aux tiers contrat 1ère ligne et 2ème ligne…
…assurances RC dommages aux tiers contrat 1ère ligne et 2ème ligne…
-
Cote : 2008/SR/0024/4Période : 2003 - 2004Fonds : Service des ressources humainesExtrait de la notice :
…CHS - Mise en ligne de documents de référence…
…CHS - Mise en ligne de documents de référence…
-
Cote : DA003027/64675Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Construction en ligne sur www.quaibranly.fr (Le monde informatique)…
…Construction en ligne sur www.quaibranly.fr (Le monde informatique)…
-
Cote : D006484/64930Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…», Gradhiva, 2/2005 (en ligne), mise en ligne le 10 décembre 2008. URL :http://gradhiva.revues.org/index473.html.consulté le 008 juin 2009…
…», Gradhiva, 2/2005 (en ligne), mise en ligne le 10 décembre 2008. URL :http://gradhiva.revues.org/index473.html.consulté le 008 juin 2009…
-
Cote : 2010/DOE/0006/7Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…DOE mur végétal extérieur mise en place d'une ligne de vie Faceo (CMS)…
…DOE mur végétal extérieur mise en place d'une ligne de vie Faceo (CMS)…
-
Cote : 09/DCOM/0001/185Période : 2008 - 2008Fonds : Communication - AudiovisuelExtrait de la notice :
…Bénin, cinq siècles d'art royal : film réalisé pour Ô Quotidien, émission culturelle en ligne sur www.rfo.fr.…
…Bénin, cinq siècles d'art royal : film réalisé pour Ô Quotidien, émission culturelle en ligne sur www.rfo.fr.…
-
Cote : DA002000/64383Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…Contenus créatifs en ligne", colloque organisé dans le cadre de la présidence française de l'Union européenne : discours d'ouverture…
…Contenus créatifs en ligne", colloque organisé dans le cadre de la présidence française de l'Union européenne : discours d'ouverture…
-
Date de modification : 16 juin 2021Extrait de la notice :
…la reconstruction d'une Nation exsangue avec comme credo « la der des der » ; et pourtant moins de 20 ans plus tard, ils seront à nouveau en première ligne…
…pour contrer la montée du nazisme et se réfugier derrière la ligne Maginot. …
…la reconstruction d'une Nation exsangue avec comme credo « la der des der » ; et pourtant moins de 20 ans plus tard, ils seront à nouveau en première ligne…
Lieu de conservation : Commune de Cenon - Service documentation archives -
Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...Extrait de la notice :
…arasement de talus, de comblement de fossés ou encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…, d’arasement de talus, de comblement de fossés ou encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
-
Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...Extrait de la notice :
…conseil de marine juge :- les crimes et délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
…pénal militaire.Parallèlement, depuis 1804, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
…martial puis conseil de marine juge :- les crimes et délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…