ligne
-
Cote : 2 J/COM 29Période : 1934 - 1934Fonds : 2J/COM - Fonds HUTINExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Vue extérieure d'un groupe de coureurs sur la ligne de départ…
-
Cote : 1 M/COM 131Période : 1921 - 1922Fonds : 1M/COM - Edifices publicsExtrait de la notice :
…Bornes commémoratives érigées par le Touring-Club de France sur la ligne où l'invasion allemande de 1918…
-
Cote : 2 J/COM 20Période : 1934 - 1934Fonds : 2J/COM - Fonds HUTINExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Vue de la ligne de départ de la course place du château, de…
-
Cote : 1 M/COM 117Période : 1963 - 1978Fonds : 1M/COM - Edifices publicsExtrait de la notice :
…Installation provisoire d'une ligne téléphonique : correspondance (1970-1973).…
-
Date de modification : 17 juin 2021Extrait de la notice :
…Cette publication est également disponible en ligne…
…En février 1938, la ville devient même une escale de la ligne d'hydravions Southampton-Brindisi : 211…
Lieu de conservation : Commune de Mâcon - Archives communales -
Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...Extrait de la notice :
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
-
Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...Extrait de la notice :
…délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
…deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
…, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
-
Cote : 1K/COM1-661Période : 1790 - 1986Extrait de la notice :
…Désormais, plus aucune restriction de fortune ou de rang social n'entre en ligne de compte, mais il faudra…
…Désormais, plus aucune restriction de fortune ou de rang social n'entre en ligne de compte, mais il faudra…
-
Période : 1860 - 2020Extrait de la notice :
…B : Gouvernance Voir l'inventaire en ligne, notamment la préparation des AG (4B-1940/002, 4B-1960/002…
…Corée Introduction SOURCES COMPLÉMENTAIRES CONSERVÉES À L'IRFA 6A09 : Corée Voir l'inventaire en ligne…
…B : Gouvernance Voir l'inventaire en ligne, notamment la préparation des AG (4B-1940/002, 4B-1960/002…
-
Période : 1923 - 2001Extrait de la notice :
…DARTIGUES (Laurent) et LE ROUX (Pierre), « Jacques Dournes, bibliographie », Moussons, n°3, 2001, mis en ligne…
…DARTIGUES (Laurent) et LE ROUX (Pierre), « Jacques Dournes, bibliographie », Moussons, n°3, 2001, mis en ligne…