ligne
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Période : 1982 - 1988Extrait de la notice :
…Présentation générale de la ligne.…
…Annexe M: Annexes relatives au financement de la ligne A.…
…A13 Plan de la ligne profil en long. 92081019 92081020 A14 coupes types.…
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Période : 1790 - 1948Extrait de la notice :
…(numérisé et mis en ligne). 1879 1P5 Séparation des Églises et de l’État, loi 1905. - Application,…
…(numérisé et mis en ligne). 1879 1P5 Séparation des Églises et de l’État, loi 1905. - Application,…
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Période : 1985 - 1991Extrait de la notice :
…l'exploitation du réseau de transports publics par autobus, la réalisation et l'exploitation d'une ligne…
…l'exploitation du réseau de transports publics par autobus, la réalisation et l'exploitation d'une ligne…
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Période : 1988 - 1992Extrait de la notice :
…concernés par le développement du réseau du tramway sur le site de Nantes, à l'occasion du chantier de la ligne…
…concernés par le développement du réseau du tramway sur le site de Nantes, à l'occasion du chantier de la ligne…
…concernés par le développement du réseau du tramway sur le site de Nantes, à l'occasion du chantier de la ligne…
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Période : 1816 - 1988Extrait de la notice :
…Economie sociale: ligne de crédits spécifiques aux associations et aux entreprises d'économie sociale…
…Economie sociale : ligne de crédits spécifiques aux associations et aux entreprises d' éco,nomie sociale…
…Economie sociale: ligne de crédits spécifiques aux associations et aux entreprises d'économie sociale…
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Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…ligne de chemin de fer…
…: correspondance, procès-verbal de réception, décompte définitif, plan. 1981 1 O 299 Pose d’une ligne…
…1925 2 O 2-5 Réseau de chemin de fer. 1837-1992 2O2 1837-1862 Définition du tracé, projet de ligne…
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Période : 1634 - 1987Extrait de la notice :
…Existence de copies : L’état civil d’Armentières est également consultable en ligne sur le site des Archives…
…Existence de copies : L’état civil d’Armentières est également consultable en ligne sur le site des Archives…
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Période : 1789 - 1991Extrait de la notice :
…Ligne de démarcation : circulaires de la Préfecture du Nord.…
…Les AD59 ont notamment mis en ligne sur leur site internet les recensements militaires (plus complets…
…matérielles : Un certain nombre de documents (correspondance, affiches, livre d’or) sont numérisés et mis en ligne…
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Période : 1988 - 1994Extrait de la notice :
…. - ODAS (Observatoire national de l’action sociale décentralisée) : appui à la DIV ligne « santé »,…
…. - ODAS (Observatoire national de l’action sociale décentralisée) : appui à la DIV ligne « santé »,…
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Période : 1806 - 1994Extrait de la notice :
…certain nombre de plans issus des dossiers de permis de construire sont numérisés et consultables en ligne…
…certain nombre de plans issus des dossiers de permis de construire sont numérisés et consultables en ligne…
