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Cote : 10 M 109Période : 1902 - 1904Fonds : 10 M - Travail et main-d'oeuvreExtrait de la notice :
…Mollans, La Penne, Pierrelongue, ouvriers terrassiers et carriers employés pour la construction de la ligne de chemin de fer d'Orange à Buis, par M.…
…Mollans, La Penne, Pierrelongue, ouvriers terrassiers et carriers employés pour la construction de la ligne de chemin de fer d'Orange à Buis, par M.…
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Cote : 5 K 209Période : 1866 - 1908Extrait de la notice :
…Ligne Nyons-Pierrelatte…
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Cote : 5 K 217Période : 1865 - 1924Extrait de la notice :
…Route nationale n° 7 : établissement d'une ligne électrique…
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Cote : 2 C 1-1744Période : 1693 - 1827Extrait de la notice :
…grand nombre d'actes à l'insinuation suivant le tarif : toutes les donations , substitutions ou exhérédations, à l'exception des donations « faites en ligne…
…Cependant, il est nécessaire de distinguer les successions collatérales, assujetties au centième denier, des successions en ligne directe , entièrement…
…ces registres rassemblent les données relatives à toutes les mutations de propriété des biens immeubles, à l'exception des mutations par successions en ligne…
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Cote : CFI/21/1-CFI/21/214Période : 1919 - 2021Extrait de la notice :
…Les notes se trouvent à la ligne, après la description et s'achèvent par un point (.).…
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Période : 1945 - 1994Extrait de la notice :
…Pour l’exception à des fins de conservation, voir le 8° de l'article L122-5 du CPI [en ligne]. 2 4 des usines Renault (1945-1996) Archives nationales…
…Ligne SNCF [lettres noires sur fond blanc] / [Régie nationale des usines Renault]. – 1 affiche, février 1965, 21 x 27 cm. CW/6/1461 Avis n° 2816.…