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  • Minutes, 24 septembre 1799-19 avril 1800
    Cote : 7 E 36 /23
    Période : 1799 - 1800
    Fonds : Etude notariale moderne d'Oberbronn
    Extrait de la notice :

    …Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn,…

  • Tract du Comité étranger du parti socialiste polonais dénonçant la ligne éditoriale du journal Młot (15 novembre 1910)
    Cote : 8 D 3/86
    Période : 1910 - 1910
    Fonds : Répertoire méthodique du fonds Georges Haupt
    Extrait de la notice :

    …Tract du Comité étranger du parti socialiste polonais dénonçant la ligne éditoriale du journal Młot (…

  • Répertoire méthodique du fonds Mattei Dogan
    Cote : 8 D 4 1-314
    Période : 1883 - 2010
    Extrait de la notice :

    …[en ligne]. Mis en ligne le 30/11/2011.…

  • Exploitation des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne de poste à travers l...
    Cote : G 1162
    Période : 1475 - 1714
    Fonds : Evêché de Strasbourg.
    Extrait de la notice :

    …des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne…

  • Cultes
    Période : 1790 - 1948
    Extrait de la notice :

    …(numérisé et mis en ligne). 1879 1P5 Séparation des Églises et de l’État, loi 1905. - Application,…

    …(numérisé et mis en ligne). 1879 1P5 Séparation des Églises et de l’État, loi 1905. - Application,…

  • Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux
    Période : 1782 - 1993
    Extrait de la notice :

    …ligne de chemin de fer…

    …: correspondance, procès-verbal de réception, décompte définitif, plan. 1981 1 O 299 Pose d’une ligne…

    …1925 2 O 2-5 Réseau de chemin de fer. 1837-1992 2O2 1837-1862 Définition du tracé, projet de ligne…

  • État civil
    Période : 1634 - 1987
    Extrait de la notice :

    …Existence de copies : L’état civil d’Armentières est également consultable en ligne sur le site des Archives…

    …Existence de copies : L’état civil d’Armentières est également consultable en ligne sur le site des Archives…

  • Affaires militaires
    Période : 1789 - 1991
    Extrait de la notice :

    …Ligne de démarcation : circulaires de la Préfecture du Nord.…

    …Les AD59 ont notamment mis en ligne sur leur site internet les recensements militaires (plus complets…

    …matérielles : Un certain nombre de documents (correspondance, affiches, livre d’or) sont numérisés et mis en ligne…

  • Urbanisme
    Période : 1806 - 1994
    Extrait de la notice :

    …certain nombre de plans issus des dossiers de permis de construire sont numérisés et consultables en ligne…

    …certain nombre de plans issus des dossiers de permis de construire sont numérisés et consultables en ligne…

  • Police, hygiène publique, justice
    Période : 1781 - 2001
    Extrait de la notice :

    …Caractéristiques matérielles : Des documents (affiche, programme) ont été numérisé et mis en ligne sur…

    …Caractéristiques matérielles : Des documents (affiche, programme) ont été numérisé et mis en ligne sur…

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