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Cote : 4 N 1239Période : 1812 - 1812Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…Coupe prise sur la ligne AB.…
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Cote : 2 C 288Période : 1760 - 1804Extrait de la notice :
…Table des mutations en ligne collatérale par succession, legs, ouverture de donation.…
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Cote : 4 N 1054Période : 1833 - 1833Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…Palais de justice de Mirande : coupe intérieure prise sur la ligne a-b.…
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Cote : 4 N 1252Période : 1832 - 1832Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…AB du plan et coupe suivant la ligne CD du plan.…
…secours départementale du Gers, prise du jardin au levant de l'établissement actuel, coupe suivant la ligne…
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Cote : 4 N 1251Période : 1832 - 1832Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…Coupe sur la ligne A-B du plan des loges à construire dans la maison de secours départementale du Gers…
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Cote : 3 N 258Période : 1933 - 1934Extrait de la notice :
…francs (séance du 6 septembre 1933), remboursement d'avance d'État pour l'achat de terrains de la ligne…
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Cote : G 1162Période : 1475 - 1714Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne…
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Cote : ESUPPL 10341Période : 1850 - 1850Extrait de la notice :
…ligne de chemin de fer…
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Cote : 4 EDEPOT 401Période : 1845 - 1926Extrait de la notice :
…ligne de chemin de fer…
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Période : 1796 - 1956Extrait du PDF d'origine
…Établissement de la ligne Châtellerault au Dorat (RN n° 142) (1842-1844).…
…Établissement de la ligne Montargis à Figeac (par Eymoutiers) (RN n° 140) (1841-1845).…
…Établissement de la ligne de relais sur la route Limoges à Saumur (RN n° 147) (1833-1843).…