ligne
-
Cote : 7 E 36 /23Période : 1799 - 1800Extrait de la notice :
…Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn, plan parcellaire du chemin de fer dans la traversée…
…Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn, plan parcellaire du chemin de fer dans la traversée…
-
Cote : G 1162Période : 1475 - 1714Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…Exploitation des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne de poste à travers le Val de Bruche…
…Exploitation des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne de poste à travers le Val de Bruche…
-
Date de modification : 2 mai 2023Extrait de la notice :
…Les troupes italiennes attaquent « l'armée des Alpes » qui, retranchée dans les ouvrages de la « ligne Maginot des Alpes », résiste à un adversaire très…
…Les troupes italiennes attaquent « l'armée des Alpes » qui, retranchée dans les ouvrages de la « ligne Maginot des Alpes », résiste à un adversaire très…
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence -
Date de modification : 2 mai 2023Extrait de la notice :
…projet des Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence qui a été conduit de 2014 à 2018 : quatre expositions, numérisation, indexation et mise en ligne…
…publications « grand public » et onze « scolaires », douze conférences, trente-sept lectures d’archives, soixante-six ateliers pédagogiques, mise en ligne…
…projet des Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence qui a été conduit de 2014 à 2018 : quatre expositions, numérisation, indexation et mise en ligne…
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence -
Date de modification : 13 juillet 2021Extrait de la notice :
…possédait un quartier médiéval dans le fond de la vallée, une zone commerçante et résidentielle située sur les hauteurs, voit se développer derrière la ligne…
…possédait un quartier médiéval dans le fond de la vallée, une zone commerçante et résidentielle située sur les hauteurs, voit se développer derrière la ligne…
Lieu de conservation : Commune de Fougères - Archives municipales -
Date de modification : 2 mai 2023Extrait de la notice :
…Durant quatre ans alterneront entre autres des expositions, des publications, des lectures d'archives, la création de bases de données et des mises en ligne…
…Durant quatre ans alterneront entre autres des expositions, des publications, des lectures d'archives, la création de bases de données et des mises en ligne…
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence -
Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...Extrait de la notice :
…arasement de talus, de comblement de fossés ou encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…, d’arasement de talus, de comblement de fossés ou encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
-
Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...Extrait de la notice :
…conseil de marine juge :- les crimes et délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
…pénal militaire.Parallèlement, depuis 1804, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
…martial puis conseil de marine juge :- les crimes et délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
-
Période : 1594 - 1953Extrait de la notice :
…Les plans du cadastre napoléonien du début du XIXe siècle sont accessibles en ligne sur le site Internet des Archives départementales.…
…des actes de naissances, mariages et décès (de l’époque de l’Ancien Régime et de la période postérieure à la Révolution) est quant à elle accessible en ligne…
-
Période : 1557 - 1984Extrait de la notice :
…Le cadastre napoléonien du début du XIXe siècle est accessible en ligne sur le site Internet des Archives départementales.…
…Toutefois, cette collection est accessible en ligne à partir de 1793 jusqu’en 1902, dans la série 3 E depuis le site Internet des Archives départementales…
