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Date de modification : 30 novembre 2022Extrait de la notice :
…Avec le prolongement de la ligne 11, ou encore le projet de ligne 15 du Grand Paris Express, une nouvelle…
Lieu de conservation : Commune de Rosny-sous-Bois - Service des Archives et de la Documentation -
Date de modification : 2 mai 2023Extrait de la notice :
…», douze conférences, trente-sept lectures d’archives, soixante-six ateliers pédagogiques, mise en ligne…
…Alpes-de-Haute-Provence qui a été conduit de 2014 à 2018 : quatre expositions, numérisation, indexation et mise en ligne…
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence -
Date de modification : 2 mai 2023Extrait de la notice :
…Les troupes italiennes attaquent « l'armée des Alpes » qui, retranchée dans les ouvrages de la « ligne…
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence -
Date de modification : 2 mai 2023Extrait de la notice :
…expositions, des publications, des lectures d'archives, la création de bases de données et des mises en ligne…
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence -
Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...Extrait de la notice :
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
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Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...Extrait de la notice :
…délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
…deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
…, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
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Période : 1790 - 1948Extrait de la notice :
…(numérisé et mis en ligne). 1879 1P5 Séparation des Églises et de l’État, loi 1905. - Application,…
…(numérisé et mis en ligne). 1879 1P5 Séparation des Églises et de l’État, loi 1905. - Application,…
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Période : 1594 - 1953Extrait de la notice :
…Les plans du cadastre napoléonien du début du XIXe siècle sont accessibles en ligne sur le site Internet…
…époque de l’Ancien Régime et de la période postérieure à la Révolution) est quant à elle accessible en ligne…
…Les plans du cadastre napoléonien du début du XIXe siècle sont accessibles en ligne sur le site Internet…
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Période : 1557 - 1984Extrait de la notice :
…Toutefois, cette collection est accessible en ligne à partir de 1793 jusqu’en 1902, dans la série 3 E…
…Le cadastre napoléonien du début du XIXe siècle est accessible en ligne sur le site Internet des Archives…
…Toutefois, cette collection est accessible en ligne à partir de 1793 jusqu’en 1902, dans la série 3 E…
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Période : 1544 - 1996Extrait de la notice :
…; congé de réforme d’un soldat, nommé François Signoret, fusilier du 101e régiment d’infanterie de ligne…
…Le cadastre napoléonien du début du XIXe siècle est accessible en ligne sur le site Internet des Archives…
…Réseau téléphonique, création et entretien : tracé de la ligne (1925) ; arrêté préfectoral d’autorisation…
