Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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1719-1726.

Cote : E 390

Période : 1719 - 1726

Fonds : Archives de la vallée du Queyras

Extrait de la notice :

…la défense de couper du bois, vert ou sec, « depuis les limites du terroir de Queyras jusques au pont de Pierre, et à celluy de Guillestre, à droite ligne…

…la défense de couper du bois, vert ou sec, « depuis les limites du terroir de Queyras jusques au pont de Pierre, et à celluy de Guillestre, à droite ligne…
Lettres adressées à l'évêque de Gap, par :

Cote : G 1007

Période : 1684 - 1685

Fonds : Inventaire numérique du fonds de l'Évêché de Gap

Extrait de la notice :

…vostre Grandeur à Gap et vous remerciant de toutes vos bontés et honnestetés, et particulièrement de ce que vous ne vouluste pas souffrir qu'on mît en ligne…

…vostre Grandeur à Gap et vous remerciant de toutes vos bontés et honnestetés, et particulièrement de ce que vous ne vouluste pas souffrir qu'on mît en ligne…
Inventaire numérique du fonds de l'Évêché de Gap

Cote : G 778-1111

Période : 1070 - 1791

Extrait de la notice :

…Afin de se rendre plus facilement compte de la ligne frontière du diocèse de Gap que nous venons de tracer, on pourra s'aider des cartes de Cassini Numéros…

…Afin de se rendre plus facilement compte de la ligne frontière du diocèse de Gap que nous venons de tracer, on pourra s'aider des cartes de Cassini Numéros…

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