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Cote : C 3017Période : 1605 - 1631Fonds : États de BourgogneExtrait de la notice :
…lieu à une multitude de procès, demandent au Roi de déclarer qu'à l'avenir les héritiers simples en ligne…
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Cote : B 1-12067Période : 639 - 1830Extrait de la notice :
…Voici l'ordre dans lequel on les a rangées et inventoriées : En première ligne se trouvent les documents…
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Cote : L 47Période : 1795 - 1795Extrait de la notice :
…Discours du président : « Le gouvernement a jugé nécessaire d'envoyer ici un détachement de troupes de ligne…
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Cote : L 32Extrait de la notice :
…au District d'Is-sur-Tille pour l'accusateur public, et ordre au commandant en chef des troupes de ligne…
…et la perception des impôts, l'ordre donné le 25, matin, de faire marcher 60 hommes de troupes de ligne…
…de Bourbon-Busset qui, au lieu de déférer à la réquisition de la veille, a restreint à 20 hommes de ligne…
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Cote : L 35Extrait de la notice :
…août, matin. — Textes du brevet (Paris, 1er avril) de commandant de la 18e division des troupes de ligne…
…répété par tous les membres, y compris les « dames patriotes », les gardes nationales et les troupes de ligne…
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Cote : G 2546Période : 1716 - 1724Fonds : ChapitresExtrait de la notice :
…d'approcher et de le reconnaître (13, 18, 25 et 27 août) ; fol. 81 v° : ses dénégations sur toute la ligne…
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Cote : G 2546Période : 1716 - 1724Fonds : ChapitresExtrait de la notice :
…d'approcher et de le reconnaître (13, 18, 25 et 27 août) ; fol. 81 v° : ses dénégations sur toute la ligne…
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Cote : L 37Extrait de la notice :
…. — Fixation provisoire d'une ligne de démarcation entre les finages de Diénay et de Villecomte en vue…