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Cote : 3R29Période : 1882 - 1909Fonds : 3 R - SportsExtrait de la notice :
…(1876) ; Société de Pêcheurs à la ligne (1876) ; Société de Pêcheurs à la ligne, 62 rue de Mouvaux (…
…1882) ; Société de Pêcheurs à la ligne, 159 rue de l'Alma (1883) ; Société de Pêcheurs à la ligne, quai…
…Amis Réunis (1883-1886) ; L'Espérance (1897) ; L'Étoile (1896-1902) ; Fédération des Pêcheurs à la Ligne…
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Cote : 5M59Période : 1836 - 1910Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…financières, rapports, plans, rapports sur l'état des horloges, marchés de gré à gré, demandes d'une ligne…
…relations avec l'horloger municipal et les entrepreneurs, demandes d'emplois, ouverture et entretien d'une ligne…
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Cote : 3R68Période : 1912 - 1962Fonds : 3 R - SportsExtrait de la notice :
…1934-1950) ; Les Poissons Chats (1954) ; Les Poissons Rouges (1961-1962) ; Syndicat des Pêcheurs à la Ligne…
…Roubaisienne (1961-1962) ; Le Brochet Argenté (1954) ; La Carte d'Or (1959-1962) ; L'Étoile (1948) ; La Fine Ligne…
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Cote : 4H57Période : 1914 - 1918Extrait de la notice :
…Embranchement destiné à relier l'Hôpital de la Fraternité à la ligne C du tramway, Roubaix - Lannoy :…
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Date de modification : 28 juin 2021Extrait de la notice :
…Pourtant bien loin de la ligne de front, Cormeilles et ses habitants ont été profondément et durablement…
Lieu de conservation : Commune de Cormeilles-en-Parisis - Archives municipales -
Date de modification : 17 juin 2021Extrait de la notice :
…La ligne frontière s'affirme comme la marque du souverain, monarque ou peuple, sur le territoire.…
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-Maritimes -
Date de modification : 9 novembre 2023Extrait de la notice :
…Une exposition virtuelle est également disponible en ligne. Référence complètes de l’ouvrage …
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-Maritimes -
Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...Extrait de la notice :
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
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Date de modification : 17 juin 2021Extrait de la notice :
…après les annexions de la Savoie et du comté de Nice, en suivant aussi exactement que possible la ligne…
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-Maritimes -
Cote : 3R1-78Période : 1840 - 1965Extrait de la notice :
…continue, de reprendre les analyses, de la reconditionner dans des boîtes adaptées et de la mettre en ligne…
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Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...Extrait de la notice :
…délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
…deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
…, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
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Cote : 4H1-4H553Période : 1793 - 1970Extrait de la notice :
…Il s'agissait de publications et de listes de prisonniers qui sont consultables en ligne sur le site…
…Il s'agissait de publications et de listes de prisonniers qui sont consultables en ligne sur le site…
