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Cote : 8Fi497Fonds : Cartes postalesExtrait de la notice :
…Ligne du Sud (A.-M.) - Peymenade (sic).…
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Cote : 1 J 8/20Extrait de la notice :
…Avis d'affectation de Goinguenet au 51e régiment de ligne à Brest.…
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Cote : 1 L 2Extrait de la notice :
…Loi relative à l'organisation des troupes coloniales en régiments de ligne.…
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Cote : 8Fi264Fonds : Cartes postalesExtrait de la notice :
…8 Ligne du Sud. - Le Viaduc de la Cagne et le Baou de St-Jannot (sic).…
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Cote : 1 J 8/19Extrait de la notice :
…d'affectation de Goinguenet, lieutenant au 1er bataillon de la Martinique, au 26e régiment d'infanterie de ligne…
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Cote : 8S181 ; Série SFonds : Fonds Andrée KarpelèsExtrait de la notice :
….- Portrait anonyme d'hommes et de femmes indiens tous en ligne sur une esplanade: photographie noir…
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Cote : 1 J 15/6Extrait de la notice :
…contenu Il lui adresse un mémoire de recommandations pour les places vacantes dans le 27e régiment de ligne…
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Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...Extrait de la notice :
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
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Période : 1841 - 2011Extrait du PDF d'origine
…Leur mise en ligne est envisagée à moyen terme. 6 Sources complémentaires La liste des sources complémentaires…
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Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...Extrait de la notice :
…délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
…deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
…, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…