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  • Archives des Aciéries THOMÉ-CROMBACK à Nouzonville (1827-2001)
    Période : 1827 - 2001
    Extrait du PDF d'origine

    …les grands donneurs d'ordres publics et privés, cette seconde métallurgie, après l'ouverture de la ligne…

    …Plan de la ligne de chemin de fer de Charleville à Givet (mai 1925, modifié en 1930). 1930 (5 mars et…

    …Henrot : procès-verbal de Me Roger Knoll. 1967 Acquisition au Département des Ardennes de terrains (ligne…

  • Les Campinois dans la guerre 1914-1918
    Date de modification : 22 juin 2021
    Extrait de la notice :

    …Après une avancée allemande vers la capitale, la ligne de front se stabilise plus à l'est mais les craintes…

    Lieu de conservation : Commune de Champigny-sur-Marne - Archives communales
  • Série BB, Administration communale
    Période : 1426 - 1790
    Extrait du PDF d'origine

    …li- bération. j~' - Peinture de l'image de la vierge sur la porte de Marché neuf, par Jehannin de Ligne…

    …du Conseil. - Contre protestation des ex Consuls. - Accord avec le Sieur de Viguier au sujet de la ligne…

    …rois Louis XVI, Louis À~ et Henri IV pour la salle du Conseil. - Construction du che in en droit ligne…

  • [MODELE] Association foncière de remembrement (commune, département)
    Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...
    Extrait de la notice :

    …encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…

    …encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…

  • Série DD, Propriétés communales, eaux et forêts, mines, édifices, travaux publics, ponts et chaussées, voiries
    Période : 1824
    Extrait du PDF d'origine

    …pour la reconstruction d'une maison sise place du Cestier, près les colonnes antiques, sur la même ligne…

    …de Tarascon avec celui des Baux. - Limites de la Crau. - Arpentage des paluds des Baux jusqu'à la ligne…

  • Mémoires d’exils
    Date de modification : 9 juillet 2021
    Extrait de la notice :

    …Cette publication est également disponible en ligne.…

    Lieu de conservation : Commune de Champigny-sur-Marne - Archives communales
  • Série CC, Impôts et comptabilité, comptes et pièces justificatives (1633-1697)
    Période : 1633 - 1697
    Extrait du PDF d'origine

    …. - Agrandissement de la seconde ligne de la lice du coté de la ville, enlèvement des muriers et plantation…

  • [MODELE] "France. Conseil de guerre maritime Dénomination (n° ; commune, département)"
    Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...
    Extrait de la notice :

    …délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…

    …deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…

    …, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…

  • Série CC, Impôts et comptabilité, comptes et pièces justificatives (1559-1632)
    Période : 1559 - 1632
    Extrait du PDF d'origine

    …les troubles pour la défense de la ville (cet article fait double emploi avec celui de la première ligne…

  • Fonds II : Grand Hôtel-Dieu Saint-Esprit
    Période : 1210 - 1894
    Extrait du PDF d'origine

    …. - Les contrôles indiquent par une ligne à côté du nom ceux qui sont sortis et par une croix ceux qui…

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