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Cote : 1 J 8/20Extrait de la notice :
…Avis d'affectation de Goinguenet au 51e régiment de ligne à Brest.…
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Cote : 1 L 2Extrait de la notice :
…Loi relative à l'organisation des troupes coloniales en régiments de ligne.…
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Cote : 1 J 8/19Extrait de la notice :
…d'affectation de Goinguenet, lieutenant au 1er bataillon de la Martinique, au 26e régiment d'infanterie de ligne…
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Cote : 1 J 15/6Extrait de la notice :
…contenu Il lui adresse un mémoire de recommandations pour les places vacantes dans le 27e régiment de ligne…
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Date de modification : 30 novembre 2022Extrait de la notice :
…Avec le prolongement de la ligne 11, ou encore le projet de ligne 15 du Grand Paris Express, une nouvelle…
Lieu de conservation : Commune de Rosny-sous-Bois - Service des Archives et de la Documentation -
Période : 1827 - 2001Extrait du PDF d'origine
…les grands donneurs d'ordres publics et privés, cette seconde métallurgie, après l'ouverture de la ligne…
…Plan de la ligne de chemin de fer de Charleville à Givet (mai 1925, modifié en 1930). 1930 (5 mars et…
…Henrot : procès-verbal de Me Roger Knoll. 1967 Acquisition au Département des Ardennes de terrains (ligne…
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Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...Extrait de la notice :
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
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Date de modification : 28 juin 2021Extrait de la notice :
…Pourtant bien loin de la ligne de front, Cormeilles et ses habitants ont été profondément et durablement…
Lieu de conservation : Commune de Cormeilles-en-Parisis - Archives municipales -
Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...Extrait de la notice :
…délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
…deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
…, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…