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Cote : 41L/15Période : 1793 - 1793Extrait de la notice :
…Recrutement de l'armée de ligne…
…Recrutement de l'armée de ligne…
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Cote : 4R257Période : 1870 - 1870Extrait de la notice :
…Ligne de Carentan à Portbail, travaux de défense par le colonel Goujon : carte et carnet de notes.…
…Ligne du Carentan…
…Ligne de Carentan à Portbail, travaux de défense par le colonel Goujon : carte et carnet de notes.…
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Cote : 76W3577Période : 1940 - 1970Extrait de la notice :
…Nom : Pitou, Félix Adresse : 43 bis, Rue de la Ligne…
…Nom : Pitou, Félix Adresse : 43 bis, Rue de la Ligne…
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Cote : 6 M 38Période : 1831 - 1846Extrait de la notice :
…maisons d'arrêts et marins du quartier d'Honfleur résidant à Quillebeuf et Pont-Audemer) ; liste nominative du 3e Bataillon du 47e Régiment d'Infanterie de ligne…
…Vernon, population (listes nominatives du 3e Bataillon du 47e Régiment d'Infanterie de ligne)…
…maisons d'arrêts et marins du quartier d'Honfleur résidant à Quillebeuf et Pont-Audemer) ; liste nominative du 3e Bataillon du 47e Régiment d'Infanterie de ligne…
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Date de modification : 6 juillet 2021Extrait de la notice :
…départementales de l’Eure, 2009, 256 pages Depuis 2008, les Archives départementales de l'Eure se sont lancées dans la numérisation et la diffusion en ligne…
…Le succès de cette mise en ligne démontre, s’il en était besoin, l’intérêt passionné du public pour ces photographies du temps de nos aïeux.…
…départementales de l’Eure, 2009, 256 pages Depuis 2008, les Archives départementales de l'Eure se sont lancées dans la numérisation et la diffusion en ligne…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Eure -
Cote : G404Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Escoulant, curé de Berthenonville (fol. 18, v°) : « il n'y a dans le royaume qu'un pied de Roy qui contient 12 pouces et 12 lignes au pouce et 12 points par ligne…
…La toise courante se divise en 6 pieds, le pied en 12 pouces, le pouce en 12 lignes et la ligne en 12 points.…
…Escoulant, curé de Berthenonville (fol. 18, v°) : « il n'y a dans le royaume qu'un pied de Roy qui contient 12 pouces et 12 lignes au pouce et 12 points par ligne…
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Cote : G916Période : 1561 - 1735Extrait de la notice :
…décadence, et le surplus en petite cour, située en ladite paroisse de Mouflaines, triège de la sente qui conduit du faubourg à l'église, à tirer à droite ligne…
…décadence, et le surplus en petite cour, située en ladite paroisse de Mouflaines, triège de la sente qui conduit du faubourg à l'église, à tirer à droite ligne…
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Cote : G4Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…marquisat du Bec-Thomas que du fief de La Harengère ; cette carte comprend aussi l'extension qui est sur la paroisse de La Harengère, partagée par une ligne…
…marquisat du Bec-Thomas que du fief de La Harengère ; cette carte comprend aussi l'extension qui est sur la paroisse de La Harengère, partagée par une ligne…
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Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...Extrait de la notice :
…arasement de talus, de comblement de fossés ou encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…, d’arasement de talus, de comblement de fossés ou encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
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Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...Extrait de la notice :
…conseil de marine juge :- les crimes et délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
…pénal militaire.Parallèlement, depuis 1804, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
…martial puis conseil de marine juge :- les crimes et délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
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Cote : G103Période : 1190 - 1765Extrait de la notice :
…de Neuville, de deux pièces de terre en échange d'un terrain contenant sept perches et demie que la fabrique lui avait abandonné « pour faire aller à ligne…
…de Neuville, de deux pièces de terre en échange d'un terrain contenant sept perches et demie que la fabrique lui avait abandonné « pour faire aller à ligne…
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Cote : 5 M 203Période : 1824 - 1940Extrait de la notice :
…Delabarre (tuerie particulière de porcs), Levif (briqueterie), Société Générale d'Entreprises (dépôt temporaire de carburant pour construction d'une ligne…
…Delabarre (tuerie particulière de porcs), Levif (briqueterie), Société Générale d'Entreprises (dépôt temporaire de carburant pour construction d'une ligne…
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Cote : G6Période : 1113 - 1350Extrait de la notice :
…, fille mineure issue du mariage de Mathilde et de Jean de Drouais, à ne point marier ladite Jeanne sans avoir consulté l'évêque et les parents de la ligne…
…, fille mineure issue du mariage de Mathilde et de Jean de Drouais, à ne point marier ladite Jeanne sans avoir consulté l'évêque et les parents de la ligne…
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Période : 1426 - 1790Extrait de la notice :
…nune, débiteurs d'icelle, seront retenus jusqu'à li- bération. j~' - Peinture de l'image de la vierge sur la porte de Marché neuf, par Jehannin de Ligne…
…prétendant occuper les premières places aux Assemblées du Conseil. - Contre protestation des ex Consuls. - Accord avec le Sieur de Viguier au sujet de la ligne…
…vouloir COffirllander la peinture des portraits des rois Louis XVI, Louis À~ et Henri IV pour la salle du Conseil. - Construction du che in en droit ligne…
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Période : 1633 - 1697Extrait de la notice :
…. - Agrandissement de la seconde ligne de la lice du coté de la ville, enlèvement des muriers et plantation d'ormeaux depuis le Nouvel aqueduc (l'égout…
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Période : 1824Extrait de la notice :
…. - Alignement dpnné pour la reconstruction d'une maison sise place du Cestier, près les colonnes antiques, sur la même ligne que les dites colonnes depuis…
…Enquête sur la séparation des territoires d'Arles et de Tarascon avec celui des Baux. - Limites de la Crau. - Arpentage des paluds des Baux jusqu'à la ligne…
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Période : 1559 - 1632Extrait de la notice :
…l'acqueduc de la Durance au pont de Crau démolies pendant les troubles pour la défense de la ville (cet article fait double emploi avec celui de la première ligne…
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Période : 1210 - 1894Extrait de la notice :
…. - Les contrôles indiquent par une ligne à côté du nom ceux qui sont sortis et par une croix ceux qui sont morts. - La colonne des hommes est à gauche…
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Période : 1210 - 1894Extrait de la notice :
…. - Les contrôles indiquent par une ligne à côté du nom ceux qui sont sortis et par une croix ceux qui sont morts. - La colonne des hommes est à gauche…