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Date de modification : 27 octobre 2022Extrait de la notice :
…Massif Central [par Jean DELASPRE] Quelques ponts... quelque part en Lozère [par Benjamin BARDY] La ligne…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Lozère -
Date de modification : 21 juin 2021Extrait de la notice :
…Consultez le guide en ligne…
Lieu de conservation : Service interministériel des archives de France (SIAF) -
Date de modification : 27 septembre 2021Extrait de la notice :
…conduit les Français vers la commémoration de la Grande Guerre, à travers la consultation d’archives en ligne…
Lieu de conservation : Service interministériel des archives de France (SIAF) -
Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...Extrait de la notice :
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
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Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...Extrait de la notice :
…délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
…deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
…, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
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Période : 1426 - 1790Extrait de la notice :
…li- bération. j~' - Peinture de l'image de la vierge sur la porte de Marché neuf, par Jehannin de Ligne…
…du Conseil. - Contre protestation des ex Consuls. - Accord avec le Sieur de Viguier au sujet de la ligne…
…rois Louis XVI, Louis À~ et Henri IV pour la salle du Conseil. - Construction du che in en droit ligne…
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Période : 1633 - 1697Extrait de la notice :
…. - Agrandissement de la seconde ligne de la lice du coté de la ville, enlèvement des muriers et plantation…
…. - Agrandissement de la seconde ligne de la lice du coté de la ville, enlèvement des muriers et plantation…
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Période : 1824Extrait de la notice :
…pour la reconstruction d'une maison sise place du Cestier, près les colonnes antiques, sur la même ligne…
…de Tarascon avec celui des Baux. - Limites de la Crau. - Arpentage des paluds des Baux jusqu'à la ligne…
…pour la reconstruction d'une maison sise place du Cestier, près les colonnes antiques, sur la même ligne…
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Période : 1559 - 1632Extrait de la notice :
…les troubles pour la défense de la ville (cet article fait double emploi avec celui de la première ligne…
…les troubles pour la défense de la ville (cet article fait double emploi avec celui de la première ligne…
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Période : 1841 - 2011Extrait de la notice :
…Leur mise en ligne est envisagée à moyen terme. 6 Sources complémentaires La liste des sources complémentaires…
…Leur mise en ligne est envisagée à moyen terme. 6 Sources complémentaires La liste des sources complémentaires…
