Menu

ligne

17 contenus liés

Trier par :
Résultats par page :
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
  • article-KUTSCHERA_Chris.pdf
    Cote : 2 CRI 3
    Période : 2010 - 2010
    Fonds : Fonds Vincent Gay
    Extrait de la notice :

    …Article en ligne du journaliste et écrivain français Chris Kutschera, intitulé "Immigrés, les "orphelins…

  • Minutes, 24 septembre 1799-19 avril 1800
    Cote : 7 E 36 /23
    Période : 1799 - 1800
    Fonds : Etude notariale moderne d'Oberbronn
    Extrait de la notice :

    …Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn,…

  • Exploitation des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne de poste à travers l...
    Cote : G 1162
    Période : 1475 - 1714
    Fonds : Evêché de Strasbourg.
    Extrait de la notice :

    …des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne…

  • [MODELE] Association foncière de remembrement (commune, département)
    Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...
    Extrait de la notice :

    …encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…

    …encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…

    …encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…

  • Année 1964
    Cote : GPS 16
    Période : 1964 - 1964
    Fonds : Fonds Groupe parlementaire socialiste
    Extrait de la notice :

    …pêche à la ligne…

    …pêche à la ligne…

  • Postes et télécommunications (6 P)
    Période : 1796 - 1956
    Extrait de la notice :

    …Établissement de la ligne Châtellerault au Dorat (RN n° 142) (1842-1844).…

    …Établissement de la ligne Montargis à Figeac (par Eymoutiers) (RN n° 140) (1841-1845).…

    …Établissement de la ligne de relais sur la route Limoges à Saumur (RN n° 147) (1833-1843).…

  • [MODELE] "France. Conseil de guerre maritime Dénomination (n° ; commune, département)"
    Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...
    Extrait de la notice :

    …délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…

    …deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…

    …, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…

  • Année 1963
    Cote : GPS 15
    Période : 1963 - 1963
    Fonds : Fonds Groupe parlementaire socialiste
    Extrait de la notice :

    …pêche à la ligne…

    …pêche à la ligne…

  • Fonds de Rochechouart
    Période : 1169 - 1793
    Extrait de la notice :

    …Ses descendants lui succédèrent à Rochechouart en ligne directe.…

    …Ses descendants lui succédèrent à Rochechouart en ligne directe.…

  • Série BB, Administration communale
    Période : 1426 - 1790
    Extrait de la notice :

    …li- bération. j~' - Peinture de l'image de la vierge sur la porte de Marché neuf, par Jehannin de Ligne…

    …du Conseil. - Contre protestation des ex Consuls. - Accord avec le Sieur de Viguier au sujet de la ligne…

    …rois Louis XVI, Louis À~ et Henri IV pour la salle du Conseil. - Construction du che in en droit ligne…

Liens