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Cote : 41L/15Période : 1793 - 1793Extrait de la notice :
…Recrutement de l'armée de ligne…
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Cote : 76W3577Période : 1940 - 1970Extrait de la notice :
…Nom : Pitou, Félix Adresse : 43 bis, Rue de la Ligne…
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Cote : 4R257Période : 1870 - 1870Extrait de la notice :
…Ligne de Carentan à Portbail, travaux de défense par le colonel Goujon : carte et carnet de notes.…
…Ligne du Carentan…
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Cote : 6 M 38Période : 1831 - 1846Extrait de la notice :
…résidant à Quillebeuf et Pont-Audemer) ; liste nominative du 3e Bataillon du 47e Régiment d'Infanterie de ligne…
…Vernon, population (listes nominatives du 3e Bataillon du 47e Régiment d'Infanterie de ligne)…
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Cote : G4Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…; cette carte comprend aussi l'extension qui est sur la paroisse de La Harengère, partagée par une ligne…
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Cote : G404Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…a dans le royaume qu'un pied de Roy qui contient 12 pouces et 12 lignes au pouce et 12 points par ligne…
…La toise courante se divise en 6 pieds, le pied en 12 pouces, le pouce en 12 lignes et la ligne en 12…
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Cote : G916Période : 1561 - 1735Extrait de la notice :
…ladite paroisse de Mouflaines, triège de la sente qui conduit du faubourg à l'église, à tirer à droite ligne…
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Cote : 5 M 203Période : 1824 - 1940Extrait de la notice :
…briqueterie), Société Générale d'Entreprises (dépôt temporaire de carburant pour construction d'une ligne…
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Période : 1594 - 1794Extrait du PDF d'origine
…les registres paroissiaux de la collection des Archives départementales ont été numérisés et mis en ligne…
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Date de modification : 6 juillet 2021Extrait de la notice :
…2008, les Archives départementales de l'Eure se sont lancées dans la numérisation et la diffusion en ligne…
…Le succès de cette mise en ligne démontre, s’il en était besoin, l’intérêt passionné du public pour ces…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Eure -
Période : 1790 - 1986Extrait du PDF d'origine
…1947-1950 O. 291 Eclairage public du cours Mirabeau. 1951-1952 42 O. 292 Electrification : ligne…
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Période : 1800 - 1960Extrait du PDF d'origine
…N 454 Délibérations. 1950-1956 Ligne Argenton - La Châtre : subventions (rapports, correspondance).…
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Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...Extrait de la notice :
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
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Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...Extrait de la notice :
…délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
…deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
…, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
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Cote : G103Période : 1190 - 1765Extrait de la notice :
…d'un terrain contenant sept perches et demie que la fabrique lui avait abandonné « pour faire aller à ligne…
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Période : 1290 - 1792Extrait du PDF d'origine
…mariage entre Abel de Puygirault, fils aîné dudit Pierre, seigneur de La Bouessière, de la Font, de La Ligne…
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Période : 1608 - 1790Extrait du PDF d'origine
…aux chercheurs universitaires et dans les bibliothèques spécialisées, sans préjudice d’une mise en ligne…
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Cote : G6Période : 1113 - 1350Extrait de la notice :
…Jean de Drouais, à ne point marier ladite Jeanne sans avoir consulté l'évêque et les parents de la ligne…