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  • Série GG
    Période : 1594 - 1794
    Extrait du PDF d'origine

    …les registres paroissiaux de la collection des Archives départementales ont été numérisés et mis en ligne…

  • Série O
    Période : 1790 - 1986
    Extrait du PDF d'origine

    …1947-1950 O. 291 Eclairage public du cours Mirabeau. 1951-1952 42 O. 292 Electrification : ligne…

  • Conseil général du département et commission départementale
    Période : 1800 - 1960
    Extrait du PDF d'origine

    …N 454 Délibérations. 1950-1956 Ligne Argenton - La Châtre : subventions (rapports, correspondance).…

  • Vademecum. La revendication des archives publiques
    Date de modification : 21 juin 2021
    Extrait de la notice :

    …Consultez le guide en ligne…

    Lieu de conservation : Service interministériel des archives de France (SIAF)
  • [MODELE] Association foncière de remembrement (commune, département)
    Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...
    Extrait de la notice :

    …encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…

    …encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…

  • Le Moyen Âge dans le Loiret. Autour de l’abbaye de Fleury
    Date de modification : 30 juin 2021
    Extrait de la notice :

    …Ce dossier se présente sous une forme dématérialisée et mise en ligne sur Internet.…

    Lieu de conservation : Archives départementales du Loiret - Site des archives historiques et généalogiques
  • La Grande Guerre des Français à travers les archives de la Grande Collecte
    Date de modification : 27 septembre 2021
    Extrait de la notice :

    …conduit les Français vers la commémoration de la Grande Guerre, à travers la consultation d’archives en ligne…

    Lieu de conservation : Service interministériel des archives de France (SIAF)
  • [MODELE] "France. Conseil de guerre maritime Dénomination (n° ; commune, département)"
    Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...
    Extrait de la notice :

    …délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…

    …deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…

    …, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…

  • Titres de familles
    Période : 1290 - 1792
    Extrait du PDF d'origine

    …mariage entre Abel de Puygirault, fils aîné dudit Pierre, seigneur de La Bouessière, de la Font, de La Ligne…

  • Bailliage de Châteauroux
    Période : 1608 - 1790
    Extrait du PDF d'origine

    …aux chercheurs universitaires et dans les bibliothèques spécialisées, sans préjudice d’une mise en ligne…

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