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  • Minutes, 24 septembre 1799-19 avril 1800
    Cote : 7 E 36 /23
    Période : 1799 - 1800
    Fonds : Etude notariale moderne d'Oberbronn
    Extrait de la notice :

    …Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn,…

  • Exploitation des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne de poste à travers l...
    Cote : G 1162
    Période : 1475 - 1714
    Fonds : Evêché de Strasbourg.
    Extrait de la notice :

    …des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne…

  • Chronique illustrée de la Seconde Guerre mondiale, 1939-1945
    Date de modification : 10 juillet 2023
    Extrait de la notice :

    …En effet, on le voit successivement combattre sur la ligne Maginot pendant la « drôle de guerre » de…

    Lieu de conservation : Archives départementales de la Manche
  • Qui êtes-vous, Monsieur de Tocqueville ?
    Date de modification : 10 juillet 2023
    Extrait de la notice :

    …On peut également retrouver en ligne son contrat de mariage et son testament.…

    Lieu de conservation : Archives départementales de la Manche
  • Rivages en guerre. Le littoral du département de la Manche dans la Grande Guerre
    Date de modification : 10 juillet 2023
    Extrait de la notice :

    …, 162 pages Pendant la Première Guerre mondiale, le département de la Manche est placé en première ligne…

    Lieu de conservation : Archives départementales de la Manche
  • [MODELE] Association foncière de remembrement (commune, département)
    Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...
    Extrait de la notice :

    …encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…

    …encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…

    …encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…

  • [MODELE] "France. Conseil de guerre maritime Dénomination (n° ; commune, département)"
    Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...
    Extrait de la notice :

    …délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…

    …deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…

    …, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…

  • Série GG
    Période : 1594 - 1794
    Extrait de la notice :

    …les registres paroissiaux de la collection des Archives départementales ont été numérisés et mis en ligne…

    …les registres paroissiaux de la collection des Archives départementales ont été numérisés et mis en ligne…

  • Série O
    Période : 1790 - 1986
    Extrait de la notice :

    …1947-1950 O. 291 Eclairage public du cours Mirabeau. 1951-1952 42 O. 292 Electrification : ligne…

    …1947-1950 O. 291 Eclairage public du cours Mirabeau. 1951-1952 42 O. 292 Electrification : ligne…

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