ligne
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Cote : Page 498Extrait de la notice :
…sous-lieutenant Schmitt impropre à faire du service dans un régiment de ligne…
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Cote : Fol. 192 v oPériode : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…« Devis de la ligne de circonvallation d'Ath, avec les profils de la tranchée…
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Cote : Page 327Période : 1761 - 1761Extrait de la notice :
…Louis-François-Charles-Augustin, duc de Rochechouart, quant aux propres de la ligne…
…consorts, tous héritiers du duc de Rochechouart, quant aux propres de la ligne…
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Cote : Page 420Extrait de la notice :
…général de la Maison du Roi ; il recommande Leveillé, major du 44 o de ligne…
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Cote : Page 663Période : 1704 - 1704Extrait de la notice :
…ville de Paris aux quartier Saint-Germain des Prez, sera continué de ligne…
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Cote : Page 495Période : 1601 - 1800Extrait de la notice :
…rente sur les cinq grosses fermes n'est point un propre de la ligne…
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Cote : Page 114Période : 1601 - 1800Extrait de la notice :
…marquis de Mirebeau, dame de Sailly et Courcelles au Bois, du costé et ligne…
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Cote : Page 473Période : 1601 - 1800Extrait de la notice :
…de Montbazon, et ses hoirs et descendans masles tant que la ligne…
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Date de modification : 30 novembre 2022Extrait de la notice :
…Avec le prolongement de la ligne 11, ou encore le projet de ligne 15 du Grand Paris Express, une nouvelle…
Lieu de conservation : Commune de Rosny-sous-Bois - Service des Archives et de la Documentation -
Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...Extrait de la notice :
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
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Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...Extrait de la notice :
…délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
…deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
…, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
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Période : 1594 - 1794Extrait de la notice :
…les registres paroissiaux de la collection des Archives départementales ont été numérisés et mis en ligne…
…les registres paroissiaux de la collection des Archives départementales ont été numérisés et mis en ligne…
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Période : 1790 - 1986Extrait de la notice :
…1947-1950 O. 291 Eclairage public du cours Mirabeau. 1951-1952 42 O. 292 Electrification : ligne…
…1947-1950 O. 291 Eclairage public du cours Mirabeau. 1951-1952 42 O. 292 Electrification : ligne…