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Cote : 10/SJ/313/1Période : 2010 - 2010Fonds : Service juridique (1994-2012)Extrait de la notice :
…assurances RC dommages aux tiers contrat 1ère ligne et 2ème ligne…
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Cote : 24P/292Extrait de la notice :
…Pêcheurs à la ligne…
…Représentation de plusieurs pêcheurs à la ligne.…
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Période : 1804 - 1804Extrait de la notice :
…Coupe suivant la ligne CD.…
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Période : 1804 - 1804Extrait de la notice :
…Coupe suivant la ligne AB.…
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Cote : 331 Edepot 74Période : 1841 - 1901Extrait de la notice :
…Chemin de fer, ligne d'Auxonne à Gray (1845-1889, plan). <lb/>Ligne télégraphique (1856).…
…Ligne téléphonique (1901).<lb/>Carrières, extraction et transport de pierres (1841-1897).…
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Extrait de la notice :
…Registres paroissiaux et d'état civil en ligne…
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Période : 1914 - 1920Extrait de la notice :
…Une ligne de tirailleurs russes en Prusse Orientale.…
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Période : 1806 - 1806Fonds : Papiers Merlet (1761-1838)Extrait de la notice :
…Sollicitations (articles mis en ligne en octobre 2017)…
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Période : 1857 - 1857Extrait de la notice :
…[Travaux de restauration] : coupe sur la ligne CD.…
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Cote : 2008/SR/0024/4Période : 2003 - 2004Fonds : Service des ressources humainesExtrait de la notice :
…CHS - Mise en ligne de documents de référence…
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