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Cote : 10/SJ/313/1Période : 2010 - 2010Fonds : Service juridique (1994-2012)Extrait de la notice :
…assurances RC dommages aux tiers contrat 1ère ligne et 2ème ligne…
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Cote : 2008/SR/0024/4Période : 2003 - 2004Fonds : Service des ressources humainesExtrait de la notice :
…CHS - Mise en ligne de documents de référence…
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Cote : DA003027/64675Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Construction en ligne sur www.quaibranly.fr (Le monde informatique)…
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Cote : 2010/DOE/0006/7Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…DOE mur végétal extérieur mise en place d'une ligne de vie Faceo (CMS)…
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Cote : 3 K 214Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…Remise d'une médaille d'argent à la Société des pêcheurs à la ligne l'Union Dijonnaise : correspondance…
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Cote : 09/DCOM/0001/185Période : 2008 - 2008Fonds : Communication - AudiovisuelExtrait de la notice :
…Bénin, cinq siècles d'art royal : film réalisé pour Ô Quotidien, émission culturelle en ligne sur www.rfo.fr…
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Cote : DA002000/64383Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…Contenus créatifs en ligne", colloque organisé dans le cadre de la présidence française de l'Union européenne…
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Cote : 85 Z 34Période : 1784 - 1784Fonds : 85 Z - Pièces isoléesExtrait de la notice :
…Postérité en ligne directe, généalogie et preuves de noblesse de Jean de Laigneu (ou Aigneau ou Laigneau…
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Cote : G 1162Période : 1475 - 1714Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne…
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Cote : 63 FI 21Période : 1964 - 1964Fonds : 63 Fi Photographies aériennesExtrait de la notice :
…quartier de Larrey, rue du Faubourg Raines, boulevard de l'Ouest, Canal de Bourgogne, voie ferrée ligne…
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Cote : 64 FI 28Période : 1965 - 1965Extrait de la notice :
…Fin de la rue de Longvic sur la commune de Chenôve, échangeur ferroviaire, voie ferrée de la ligne Dijon…
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Cote : 70 FI 7Période : 1964 - 1964Extrait de la notice :
…Montée, rue de Bellevue, rue du Grand Puits, boulevard de Troyes, route de Dijon, voie ferrée de la ligne…
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Cote : 70 FI 3Période : 1964 - 1964Extrait de la notice :
…la Fontaine d'Ouche en cours d'aménagement, Canal de Bourgogne, écluse, l'Ouche, voie ferrée de la ligne…
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Cote : 3 N 551Période : 1934 - 1938Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…Traversée de la ligne du chemin de fer de Dijon à Is-sur-Tille, pose de conduite : plans 0,005 m.p.m.…
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Cote : D006484/64930Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…», Gradhiva, 2/2005 (en ligne), mise en ligne le 10 décembre 2008.…
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Cote : 70 FI 2Période : 1964 - 1964Extrait de la notice :
…Huot, boulevard des Clomiers (vue partielle), rue des Saunières (vue partielle), voie ferrée de la ligne…
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Cote : 70 FI 1Période : 1964 - 1964Extrait de la notice :
…avenue des Marronniers, Canal de Bourgogne, l'Ouche, hôpital La Chartreuse, écluses, voie ferrée de la ligne…
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Cote : 70 FI 5Période : 1964 - 1964Extrait de la notice :
…, rue du Réservoir, rue de la Libération, rue des Bénédictins, gare Dijon Ville, voie ferrée de la ligne…
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Cote : 7 E 36 /23Période : 1799 - 1800Extrait de la notice :
…Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn,…
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Cote : 70 FI 11Période : 1964 - 1964Extrait de la notice :
…rue Hugues Aubriot, rue de l'Île, ancien Hôpital général, jardin de l'Arquebuse, voie ferrée de la ligne…
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Cote : 70 FI 4Période : 1964 - 1964Extrait de la notice :
…parc et château de Larrey, école de Larrey, Canal de Bourgogne, écluse, l'Ouche, voie ferrée de la ligne…
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Cote : 70 FI 10Période : 1964 - 1964Extrait de la notice :
…rue du Temple, rue de la Poste, rue Mably, rue Michelet, jardin de l'Arquebuse, gare Dijon Ville, ligne…
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Cote : 70 FI 12Période : 1964 - 1964Extrait de la notice :
…Miséricorde (vue partielle), square Darcy, jardin de l'Arquebuse, chartreuse de Champmol, voie ferrée de la ligne…
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Date de modification : 16 mars 2022Extrait de la notice :
…ingénieur des Ponts et Chaussées, il a contribué à l’adduction de l’eau à Dijon et aux travaux de la ligne…
Lieu de conservation : Commune de Dijon - Archives municipales- Les archives historiques -
Période : 1197 - 1788Extrait du PDF d'origine
…l ’ abbaye de Saint-Bénigne avaient enlevés à un barbier de D ijon qui pêchait dans l ’Ouche à la ligne…
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Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...Extrait de la notice :
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
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Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...Extrait de la notice :
…délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
…deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
…, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
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Période : 1183 - 1789Extrait du PDF d'origine
…Messieurs du parlem ent et Messieurs de la Chambre, qui prétendaient avoir droit à être placés sur la même ligne…