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Cote : 340W73Période : 1941 - 1949Fonds : 340W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…<br> Carte administrative de la France avec la ligne de démarcation.…
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Cote : 1950W21Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Ligne électrique 20kv : institution de servitudes (arrêté du 31/01/82).…
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Cote : 1923W17Période : 1967 - 1999Extrait de la notice :
…<br> Demande en approbation de projet n°E1-94009, ligne souterraine 20000 Volts et aménagement…
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Cote : 1923W17Période : 1967 - 1999Extrait de la notice :
…<br> Demande en approbation de projet n°E1-94009, ligne souterraine 20000 Volts et aménagement…
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Cote : 2151W1-236Période : 1963 - 2009Extrait de la notice :
…<br> LGV : ligne à grande vitesse.<br> SIVOM : syndicat intercommunal à vocation multiple.…
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Cote : 2344W20Période : 1901 - 2005Extrait de la notice :
…CHASSE AGREEE DU LOMONT  25150 PONT-DE-ROIDE<br> 0252000230 AMICALE DES PECHEURS A LA LIGNE…
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Cote : 4U17/256Période : 1895 - 1925Fonds : 4U17 Justice de paix de MorteauExtrait de la notice :
…construction et exploitation du chemin de fer d'intérêt local de Morteau à Maîche et du prolongement de la ligne…
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Cote : 4U17/255Période : 1869 - 1896Fonds : 4U17 Justice de paix de MorteauExtrait de la notice :
…en nom collectif sous seing privé "Alasseur, Charles et Rémy Césillon", exécution de travaux sur la ligne…
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Période : 1800 - 1940Fonds : État des fondsExtrait de la notice :
…( les images numérisées des listes nominatives de moins de 100 ans sont consultables en ligne…
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Période : 1800 - 1940Fonds : État des fondsExtrait de la notice :
…( les images numérisées des listes nominatives de moins de 100 ans sont consultables en ligne…