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Cote : 1923W17Période : 1967 - 1999Extrait de la notice :
…<br> Demande en approbation de projet n°E1-94009, ligne souterraine 20000 Volts et aménagement esthétique BTA, commune de Foucherans (25…
…<br> Demande en approbation de projet n°E1-94009, ligne souterraine 20000 Volts et aménagement esthétique BTA, commune de Foucherans (25…
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Cote : 2151W1-236Période : 1963 - 2009Extrait de la notice :
…<br> LGV : ligne à grande vitesse.<br> SIVOM : syndicat intercommunal à vocation multiple.…
…<br> LGV : ligne à grande vitesse.<br> SIVOM : syndicat intercommunal à vocation multiple.…
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Cote : 2344W20Période : 1901 - 2005Extrait de la notice :
…PONT-DE-ROIDE<br> 0252002397 ASSOC INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DU LOMONT  25150 PONT-DE-ROIDE<br> 0252000230 AMICALE DES PECHEURS A LA LIGNE…
…PONT-DE-ROIDE<br> 0252002397 ASSOC INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DU LOMONT  25150 PONT-DE-ROIDE<br> 0252000230 AMICALE DES PECHEURS A LA LIGNE…
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Cote : 4U17/256Période : 1895 - 1925Fonds : 4U17 Justice de paix de MorteauExtrait de la notice :
…chemins de fer régionaux de Franche-Comté", construction et exploitation du chemin de fer d'intérêt local de Morteau à Maîche et du prolongement de la ligne…
…chemins de fer régionaux de Franche-Comté", construction et exploitation du chemin de fer d'intérêt local de Morteau à Maîche et du prolongement de la ligne…
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Cote : 2Q11Période : 1816 - 1942Fonds : Domaines (2 Q)Extrait de la notice :
…Litige John Chammings / Jules Herman au sujet de la délimitation de la ligne…
…Litige John Chammings / Jules Herman au sujet de la délimitation de la ligne…
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Cote : 7FIPériode : 1879 - 1890Extrait de la notice :
…#xE8;res Zangaki et de la maison Bonfils sont très répandus à l'époque : tous les voyageurs empruntant la ligne…
…#xE8;res Zangaki et de la maison Bonfils sont très répandus à l'époque : tous les voyageurs empruntant la ligne…
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Cote : 4U17/255Période : 1869 - 1896Fonds : 4U17 Justice de paix de MorteauExtrait de la notice :
…vente d'horlogerie, Villers-le-Lac (1877) ; société en nom collectif sous seing privé "Alasseur, Charles et Rémy Césillon", exécution de travaux sur la ligne…
…vente d'horlogerie, Villers-le-Lac (1877) ; société en nom collectif sous seing privé "Alasseur, Charles et Rémy Césillon", exécution de travaux sur la ligne…
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Période : 1800 - 1940Fonds : État des fondsExtrait de la notice :
…nominatives des recensements de population de 1906-1936 ( les images numérisées des listes nominatives de moins de 100 ans sont consultables en ligne…
…nominatives des recensements de population de 1906-1936 ( les images numérisées des listes nominatives de moins de 100 ans sont consultables en ligne…
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Période : 1800 - 1940Fonds : État des fondsExtrait de la notice :
…nominatives des recensements de population de 1906-1936 ( les images numérisées des listes nominatives de moins de 100 ans sont consultables en ligne…
…nominatives des recensements de population de 1906-1936 ( les images numérisées des listes nominatives de moins de 100 ans sont consultables en ligne…
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Cote : 2QPériode : 1690 - 1947Extrait de la notice :
…Terrains situés au-dessus de la ligne de délimitation des montagnes à Saint-Paul.…
…Terrains situés au-dessus de la ligne de délimitation des montagnes à Saint-Paul.…