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Cote : 74 J 20 - 25Période : 1937 - 1948Extrait de la notice :
…Ligne d'action syndicale.…
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Cote : 10/SJ/313/1Période : 2010 - 2010Fonds : Service juridique (1994-2012)Extrait de la notice :
…assurances RC dommages aux tiers contrat 1ère ligne et 2ème ligne…
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Cote : 5 S 75 - 77Période : 1869 - 1934Extrait de la notice :
…Ligne d'Autun à Avallon.…
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Période : 1808 - 1814Extrait de la notice :
…Mutations en ligne collatérale…
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Période : 1762 - 1961Fonds : Enregistrement, bureau d'AnetExtrait de la notice :
…Mutations en ligne collatérale…
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Cote : 495W9Période : 1955 - 1967Extrait de la notice :
…Ligne de communication U.S..…
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Cote : 5 S 398 - 408Période : 1891 - 1940Extrait de la notice :
…Ligne d'Autun à Château-Chinon.…
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Cote : 15AL494Période : 1905 - 1917Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…Ligne de Knutange à Algrange.…
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Cote : 5 S 63 - 68Période : 1852 - 1939Extrait de la notice :
…Ligne de Moulins à Chagny.…
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Cote : 5 S 241 - 251Période : 1894 - 1941Extrait de la notice :
…Ligne de Mâcon à Fleurville.…
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