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Cote : 4 N 1239Période : 1812 - 1812Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…Coupe prise sur la ligne AB.…
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Cote : 4 N 1252Période : 1832 - 1832Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…AB du plan et coupe suivant la ligne CD du plan.…
…secours départementale du Gers, prise du jardin au levant de l'établissement actuel, coupe suivant la ligne…
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Cote : 4 N 1054Période : 1833 - 1833Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…Palais de justice de Mirande : coupe intérieure prise sur la ligne a-b.…
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Cote : 3 N 258Période : 1933 - 1934Extrait de la notice :
…francs (séance du 6 septembre 1933), remboursement d'avance d'État pour l'achat de terrains de la ligne…
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Cote : 4 N 1251Période : 1832 - 1832Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…Coupe sur la ligne A-B du plan des loges à construire dans la maison de secours départementale du Gers…
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Cote : 64 J 120Période : 1935 - 2008Fonds : Fonds Henri JarriéExtrait de la notice :
…. - Conducteur : la partie de piano n'indique qu'une ligne de basse : le matériel a disparu. - Partition…
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Cote : 1 N 197Période : 1894 - 1938Extrait de la notice :
…Ligne ferroviaire Avignon-Nice- Organisation de la délégation : décembre 1927-juin 1928.…
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Date de modification : 13 juillet 2021Extrait de la notice :
…vallée, une zone commerçante et résidentielle située sur les hauteurs, voit se développer derrière la ligne…
Lieu de conservation : Commune de Fougères - Archives municipales -
Date de modification : 9 septembre 2021Extrait de la notice :
…Numérisée depuis 2007, elle a été mise en ligne dans son intégralité sur le site Internet des Archives…
Lieu de conservation : Commune de Saumur - Archives municipales -
Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...Extrait de la notice :
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…