Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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1684

Cote : G 1107

Période : 1684 - 1684

Fonds : Clergé séculier

Extrait de la notice :

…ville par la mer du Peugue jusques à la croix du Sablonna et de Ponlong, et de cète croix en droite ligne…
Enregistrement des édits et lettres patentes.

Cote : C 3855

Période : 1681 - 1706

Fonds : Administrations provinciales

Extrait de la notice :

…ter nos forces nous pouvons être supérieurs aux plus » redoutables puissances réunies dans une même ligne…
Enregistrement des édits et lettres patentes.

Cote : C 3825

Période : 1626 - 1629

Fonds : Administrations provinciales

Extrait de la notice :

…M. a fait construire devant la place, » demandant la concession d'une ligne de bateaux-poste pour aller…
5 E 93 - Étude Barré, notaire à Montreuil-Bellay

Extrait de la notice :

…1892 (janvier-mars) 180. 1892 (avril-16 juin) (1) Actes d’expropriation pour la construction de la ligne…

…1892 (janvier-mars) 180. 1892 (avril-16 juin) (1) Actes d’expropriation pour la construction de la ligne…
1778-1787

Cote : C 4258

Période : 1778 - 1787

Fonds : Administrations provinciales

Extrait de la notice :

…d'une lettre de M. de Latouche, contenant « qu'il y a dans ce moment 24 frégates et 7 vaisseaux de ligne…

…cens navires marchands, commança à apareiller et successivement l'armée de vingt-six vaisseaux de ligne…
Archvies communales déposées de Challain-la-Potherie

Extrait de la notice :

….– Ligne Pouancé-Cholet, projet : délibérations, correspondance, coupures de presse. 1923 Régime des…

….– Ligne Pouancé-Cholet, projet : délibérations, correspondance, coupures de presse. 1923 Régime des…
1756-1765

Cote : C 4256

Période : 1756 - 1765

Fonds : Administrations provinciales

Extrait de la notice :

…. - Communication du résultat des sondages exécutés par les pilotes : « que la ligne de terre est composée…
1774-1785

Cote : C 4265

Période : 1774 - 1785

Fonds : Administrations provinciales

Extrait de la notice :

…de la Marine : un convoi de 37 navires venant de la Martinique a été attaqué par des vaisseaux de ligne…
3 P - Cadastre

Période : 1800 - 1940

Extrait de la notice :

…/ 386 / 15 / 386 / 16 / 386 / 17 / 386 / 18 E2 F1 F2 G1 G2 H1 H2 J (unique)(105) de la Lande de Ligné…

…de Ligné du Bourg du Bourg de l'Aveau de l'Aveau de Bauvais 3 P 4 / 387 777 - 1340 1 - 601 602 - 1196…

…/ 386 / 15 / 386 / 16 / 386 / 17 / 386 / 18 E2 F1 F2 G1 G2 H1 H2 J (unique)(105) de la Lande de Ligné…

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