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  • Exploitation des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne de poste à travers l...
    Cote : G 1162
    Période : 1475 - 1714
    Fonds : Evêché de Strasbourg.
    Extrait de la notice :

    …des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne…

  • Postes et télécommunications (6 P)
    Période : 1796 - 1956
    Extrait du PDF d'origine

    …Établissement de la ligne Châtellerault au Dorat (RN n° 142) (1842-1844).…

    …Établissement de la ligne Montargis à Figeac (par Eymoutiers) (RN n° 140) (1841-1845).…

    …Établissement de la ligne de relais sur la route Limoges à Saumur (RN n° 147) (1833-1843).…

  • Minutes, 24 septembre 1799-19 avril 1800
    Cote : 7 E 36 /23
    Période : 1799 - 1800
    Fonds : Etude notariale moderne d'Oberbronn
    Extrait de la notice :

    …Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn,…

  • Bordeaux et la folie du chemin de fer, 1838-1938
    Date de modification : 17 janvier 2023
    Extrait de la notice :

    …En 1838, un an après l’inauguration de la première ligne de voyageurs en France (Paris-Saint-Germain-en-Laye…

    Lieu de conservation : Bordeaux Métropole - Archives de Bordeaux Métropole
  • [MODELE] Association foncière de remembrement (commune, département)
    Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...
    Extrait de la notice :

    …encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…

    …encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…

  • Fonds de Rochechouart
    Période : 1169 - 1793
    Extrait du PDF d'origine

    …Ses descendants lui succédèrent à Rochechouart en ligne directe.…

  • [MODELE] "France. Conseil de guerre maritime Dénomination (n° ; commune, département)"
    Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...
    Extrait de la notice :

    …délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…

    …deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…

    …, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…

  • Cadastre (3 P)
    Période : 1975
    Extrait du PDF d'origine

    …Ces plans sont consultables en ligne. - L’état de sections : ces registres montrent la situation foncière…

  • Fonds des Cars
    Période : 1247 - 1793
    Extrait du PDF d'origine

    …La succession au sein de la branche de Saint-Bonnet s’effectua en ligne directe jusqu’à son extinction…

    …Plan sur papier, 55,3 x 45,8 cm, échelle de 150 toises, une ligne pour dix pieds de roi, encre et aquarelle…

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