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  • Du Mataburros au TGV. Perpignan, 1858-2010
    Date de modification : 2 février 2023
    Extrait de la notice :

    …’origine de ce sobriquet, qui désigna au départ la locomotive inaugurée en 1911 qui roulait sur la ligne…

    Lieu de conservation : Commune de Perpignan - Archives communales
  • Une ville industrielle. Fougères de 1850 à nos jours
    Date de modification : 13 juillet 2021
    Extrait de la notice :

    …vallée, une zone commerçante et résidentielle située sur les hauteurs, voit se développer derrière la ligne…

    Lieu de conservation : Commune de Fougères - Archives municipales
  • Le Six-Six à la guerre 1914-1918
    Date de modification : 14 juin 2021
    Extrait de la notice :

    …quatre cahiers manuscrits du Journal des marches et des opérations du 66e régiment d’infanterie, en ligne…

    Lieu de conservation : Commune de Tours - Archives municipales - section contemporaine
  • [MODELE] Association foncière de remembrement (commune, département)
    Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...
    Extrait de la notice :

    …encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…

    …encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…

    …encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…

  • [MODELE] "France. Conseil de guerre maritime Dénomination (n° ; commune, département)"
    Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...
    Extrait de la notice :

    …délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…

    …deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…

    …, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…

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