ligne
-
Cote : 3R29Période : 1882 - 1909Fonds : 3 R - SportsExtrait de la notice :
…Les Acharnés Pêcheurs (1901-1910) ; Les Amis Réunis (1883-1886) ; L'Espérance (1897) ; L'Étoile (1896-1902) ; Fédération des Pêcheurs à la Ligne (1884-…
…pêcheurs) (1882) ; St Pierre, place du Sacré-cœur (1885) ; St Pierre, rue d'Alger (1892) ; St Pierre et Neptune (1884-1885) ; Société de Pêcheurs à la ligne…
…dite de St Pierre et de St Jacques (1887) ; St Pierre et St Jean (1886) ; St Pierre et St Paul (1878-1885) ; Société de Pêcheurs à la ligne (1876) ; Société…
-
Cote : 5M59Période : 1836 - 1910Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…d'unification de l'heure électrique, nomination et relations avec l'horloger municipal et les entrepreneurs, demandes d'emplois, ouverture et entretien d'une ligne…
…courantes : correspondance, pièces d'adjudication et financières, rapports, plans, rapports sur l'état des horloges, marchés de gré à gré, demandes d'une ligne…
…d'unification de l'heure électrique, nomination et relations avec l'horloger municipal et les entrepreneurs, demandes d'emplois, ouverture et entretien d'une ligne…
-
Cote : 7 E 36 /23Période : 1799 - 1800Extrait de la notice :
…Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn, plan parcellaire du chemin de fer dans la traversée…
…Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn, plan parcellaire du chemin de fer dans la traversée…
-
Cote : 3R68Période : 1912 - 1962Fonds : 3 R - SportsExtrait de la notice :
…L'Anguille Argentée (1932-1933) ; La Bouvière Roubaisienne (1961-1962) ; Le Brochet Argenté (1954) ; La Carte d'Or (1959-1962) ; L'Étoile (1948) ; La Fine Ligne…
…; Les Petits Pêcheurs (1948) ; Le Poisson d'Or (1934-1950) ; Les Poissons Chats (1954) ; Les Poissons Rouges (1961-1962) ; Syndicat des Pêcheurs à la Ligne…
…L'Anguille Argentée (1932-1933) ; La Bouvière Roubaisienne (1961-1962) ; Le Brochet Argenté (1954) ; La Carte d'Or (1959-1962) ; L'Étoile (1948) ; La Fine Ligne…
-
Cote : G 1162Période : 1475 - 1714Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…Exploitation des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne de poste à travers le Val de Bruche…
…Exploitation des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne de poste à travers le Val de Bruche…
-
Cote : 4H57Période : 1914 - 1918Extrait de la notice :
…Embranchement destiné à relier l'Hôpital de la Fraternité à la ligne C du tramway, Roubaix - Lannoy : notes de l'autorité allemande, correspondance, plan…
…Embranchement destiné à relier l'Hôpital de la Fraternité à la ligne C du tramway, Roubaix - Lannoy : notes de l'autorité allemande, correspondance, plan…
-
Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...Extrait de la notice :
…arasement de talus, de comblement de fossés ou encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…, d’arasement de talus, de comblement de fossés ou encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
-
Cote : 3R1-78Période : 1840 - 1965Extrait de la notice :
…permis de lui attribuer une cotation simplifiée et continue, de reprendre les analyses, de la reconditionner dans des boîtes adaptées et de la mettre en ligne…
…permis de lui attribuer une cotation simplifiée et continue, de reprendre les analyses, de la reconditionner dans des boîtes adaptées et de la mettre en ligne…
-
Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...Extrait de la notice :
…conseil de marine juge :- les crimes et délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
…pénal militaire.Parallèlement, depuis 1804, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
…martial puis conseil de marine juge :- les crimes et délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
-
Cote : 4H1-4H553Période : 1793 - 1970Extrait de la notice :
…Il s'agissait de publications et de listes de prisonniers qui sont consultables en ligne sur le site de la BNF, Gallica (https://gallica.bnf.fr), de convocations…