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Cote : 2 J/COM 29Période : 1934 - 1934Fonds : 2J/COM - Fonds HUTINExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Vue extérieure d'un groupe de coureurs sur la ligne de départ.…
…Présentation du contenu Vue extérieure d'un groupe de coureurs sur la ligne de départ.…
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Cote : 1 M/COM 131Période : 1921 - 1922Fonds : 1M/COM - Edifices publicsExtrait de la notice :
…Bornes commémoratives érigées par le Touring-Club de France sur la ligne où l'invasion allemande de 1918 a été arrêtée, souscription : rapport, délibération…
…Bornes commémoratives érigées par le Touring-Club de France sur la ligne où l'invasion allemande de 1918 a été arrêtée, souscription : rapport, délibération…
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Cote : 2 J/COM 20Période : 1934 - 1934Fonds : 2J/COM - Fonds HUTINExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Vue de la ligne de départ de la course place du château, de nombreux livreurs sur des bicyclettes avec paniers…
…Présentation du contenu Vue de la ligne de départ de la course place du château, de nombreux livreurs sur des bicyclettes avec paniers…
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Cote : 1 M/COM 117Période : 1963 - 1978Fonds : 1M/COM - Edifices publicsExtrait de la notice :
…Installation provisoire d'une ligne téléphonique : correspondance (1970-1973).…
…Installation provisoire d'une ligne téléphonique : correspondance (1970-1973).…
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Date de modification : 27 octobre 2022Extrait de la notice :
…vieil itinéraire traversant les hautes terres du Massif Central [par Jean DELASPRE] Quelques ponts... quelque part en Lozère [par Benjamin BARDY] La ligne…
…vieil itinéraire traversant les hautes terres du Massif Central [par Jean DELASPRE] Quelques ponts... quelque part en Lozère [par Benjamin BARDY] La ligne…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Lozère -
Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...Extrait de la notice :
…arasement de talus, de comblement de fossés ou encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…, d’arasement de talus, de comblement de fossés ou encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
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Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...Extrait de la notice :
…conseil de marine juge :- les crimes et délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
…pénal militaire.Parallèlement, depuis 1804, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
…martial puis conseil de marine juge :- les crimes et délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
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Cote : 1K/COM1-661Période : 1790 - 1986Extrait de la notice :
…Désormais, plus aucune restriction de fortune ou de rang social n'entre en ligne de compte, mais il faudra tout de même attendre 1945, 1956 et 1958 pour…
