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Cote : G 1162Période : 1475 - 1714Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne…
…des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne…
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Cote : 7 E 36 /23Période : 1799 - 1800Extrait de la notice :
…Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn,…
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Période : 1796 - 1956Extrait de la notice :
…Établissement de la ligne Châtellerault au Dorat (RN n° 142) (1842-1844).…
…Établissement de la ligne Montargis à Figeac (par Eymoutiers) (RN n° 140) (1841-1845).…
…Établissement de la ligne de relais sur la route Limoges à Saumur (RN n° 147) (1833-1843).…
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Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…ligne de chemin de fer…
…: correspondance, procès-verbal de réception, décompte définitif, plan. 1981 1 O 299 Pose d’une ligne…
…1925 2 O 2-5 Réseau de chemin de fer. 1837-1992 2O2 1837-1862 Définition du tracé, projet de ligne…
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Date de modification : 30 novembre 2022Extrait de la notice :
…Avec le prolongement de la ligne 11, ou encore le projet de ligne 15 du Grand Paris Express, une nouvelle…
Lieu de conservation : Commune de Rosny-sous-Bois - Service des Archives et de la Documentation -
Période : 1789 - 1991Extrait de la notice :
…Ligne de démarcation : circulaires de la Préfecture du Nord.…
…Les AD59 ont notamment mis en ligne sur leur site internet les recensements militaires (plus complets…
…matérielles : Un certain nombre de documents (correspondance, affiches, livre d’or) sont numérisés et mis en ligne…
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Période : 1790 - 1948Extrait de la notice :
…(numérisé et mis en ligne). 1879 1P5 Séparation des Églises et de l’État, loi 1905. - Application,…
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Période : 1806 - 1994Extrait de la notice :
…certain nombre de plans issus des dossiers de permis de construire sont numérisés et consultables en ligne…
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Période : 1634 - 1987Extrait de la notice :
…Existence de copies : L’état civil d’Armentières est également consultable en ligne sur le site des Archives…
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Période : 1781 - 2001Extrait de la notice :
…Caractéristiques matérielles : Des documents (affiche, programme) ont été numérisé et mis en ligne sur…
