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Cote : 5M59Période : 1836 - 1910Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…financières, rapports, plans, rapports sur l'état des horloges, marchés de gré à gré, demandes d'une ligne…
…relations avec l'horloger municipal et les entrepreneurs, demandes d'emplois, ouverture et entretien d'une ligne…
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Cote : G 1162Période : 1475 - 1714Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne…
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Cote : 3R29Période : 1882 - 1909Fonds : 3 R - SportsExtrait de la notice :
…(1876) ; Société de Pêcheurs à la ligne (1876) ; Société de Pêcheurs à la ligne, 62 rue de Mouvaux (…
…1882) ; Société de Pêcheurs à la ligne, 159 rue de l'Alma (1883) ; Société de Pêcheurs à la ligne, quai…
…Amis Réunis (1883-1886) ; L'Espérance (1897) ; L'Étoile (1896-1902) ; Fédération des Pêcheurs à la Ligne…
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Cote : 3R68Période : 1912 - 1962Fonds : 3 R - SportsExtrait de la notice :
…1934-1950) ; Les Poissons Chats (1954) ; Les Poissons Rouges (1961-1962) ; Syndicat des Pêcheurs à la Ligne…
…Roubaisienne (1961-1962) ; Le Brochet Argenté (1954) ; La Carte d'Or (1959-1962) ; L'Étoile (1948) ; La Fine Ligne…
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Cote : 4H57Période : 1914 - 1918Extrait de la notice :
…Embranchement destiné à relier l'Hôpital de la Fraternité à la ligne C du tramway, Roubaix - Lannoy :…
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Cote : 7 E 36 /23Période : 1799 - 1800Extrait de la notice :
…Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn,…
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Date de modification : 2 février 2023Extrait de la notice :
…’origine de ce sobriquet, qui désigna au départ la locomotive inaugurée en 1911 qui roulait sur la ligne…
Lieu de conservation : Commune de Perpignan - Archives communales -
Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...Extrait de la notice :
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
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Cote : 3R1-78Période : 1840 - 1965Extrait de la notice :
…continue, de reprendre les analyses, de la reconditionner dans des boîtes adaptées et de la mettre en ligne…
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Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...Extrait de la notice :
…délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
…deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
…, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…