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  • Minutes, 24 septembre 1799-19 avril 1800
    Cote : 7 E 36 /23
    Période : 1799 - 1800
    Fonds : Etude notariale moderne d'Oberbronn
    Extrait de la notice :

    …Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn, plan parcellaire du chemin de fer dans la traversée…

    …Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn, plan parcellaire du chemin de fer dans la traversée…

  • Exploitation des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne de poste à travers l...
    Cote : G 1162
    Période : 1475 - 1714
    Fonds : Evêché de Strasbourg.
    Extrait de la notice :

    …Exploitation des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne de poste à travers le Val de Bruche…

    …Exploitation des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne de poste à travers le Val de Bruche…

  • Cultes
    Période : 1790 - 1948
    Extrait de la notice :

    …(numérisé et mis en ligne). 1879 1P5 Séparation des Églises et de l’État, loi 1905. - Application, contrôle : dossier d’ouverture des opérations d’inventaire…

  • Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux
    Période : 1782 - 1993
    Extrait de la notice :

    …ligne de chemin de fer…

    …d’accueil et d’une bergerie, acquisition d’animaux : correspondance, procès-verbal de réception, décompte définitif, plan. 1981 1 O 299 Pose d’une ligne…

    …cahier des charges, subvention d’exploitation. 1896-1925 2 O 2-5 Réseau de chemin de fer. 1837-1992 2O2 1837-1862 Définition du tracé, projet de ligne…

  • État civil
    Période : 1634 - 1987
    Extrait de la notice :

    …Existence de copies : L’état civil d’Armentières est également consultable en ligne sur le site des Archives départementales du Nord jusque 1916 pour les…

  • Affaires militaires
    Période : 1789 - 1991
    Extrait de la notice :

    …Caractéristiques matérielles : Un certain nombre de documents (correspondance, affiches, livre d’or) sont numérisés et mis en ligne sur le site internet…

    …Les AD59 ont notamment mis en ligne sur leur site internet les recensements militaires (plus complets et détaillés que ceux conservés en commune).…

    …Ligne de démarcation : circulaires de la Préfecture du Nord.…

  • Urbanisme
    Période : 1806 - 1994
    Extrait de la notice :

    …Caractéristiques matérielles : Un certain nombre de plans issus des dossiers de permis de construire sont numérisés et consultables en ligne.…

  • Police, hygiène publique, justice
    Période : 1781 - 2001
    Extrait de la notice :

    …Caractéristiques matérielles : Des documents (affiche, programme) ont été numérisé et mis en ligne sur le site internet des Archives municipales d’Armentières…

  • Administration générale de la commune
    Période : 1744 - 1995
    Extrait de la notice :

    …Ils sont également mis en ligne jusque 1945 sur le site internet des Archives d’Armentières.…

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