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  • Coopérative agricole de Froissy (Oise), achat d'une partie du matériel et des installations d'une ligne de chemin de ...
    Cote : 397 AH 138
    Période : 1966 - 1966
    Fonds : Organismes de tutelle et de contrôle de l'institution Crédit agricole
    Extrait de la notice :

    …agricole de Froissy (Oise), achat d'une partie du matériel et des installations d'une ligne…

  • Bien naître à Strasbourg. Une histoire de la petite enfance
    Date de modification : 29 juin 2021
    Extrait de la notice :

    …Une histoire de la petite enfance est disponible en ligne.   Références complètes de l’ouvrage…

    Lieu de conservation : Eurométropole de Strasbourg - Archives de la ville et de l'eurométropole
  • Rapports annuels du Crédit agricole
    Cote : 443 AH art. 1-79 ; DEEF art. 78393-78394
    Période : 1944 - 2010
    Extrait de la notice :

    …Par ailleurs, ces documents ont été mis en ligne sur l'intranet Archives et Histoire…

  • [MODELE] Association foncière de remembrement (commune, département)
    Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...
    Extrait de la notice :

    …encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…

    …encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…

    …encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…

  • [MODELE] "France. Conseil de guerre maritime Dénomination (n° ; commune, département)"
    Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...
    Extrait de la notice :

    …délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…

    …deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…

    …, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…

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