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Cote : 535 W 14/5Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…Communication du maire sur l'électrification de la ligne Auxerre-Laroche…
…Ligne ferroviaire de Laroche-Migennes à Auxerre (Yonne, France)…
…Communication du maire sur l'électrification de la ligne Auxerre-Laroche…
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Cote : 535 W 13/11Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…Communication du maire sur l'électrification de la ligne Auxerre-La Roche…
…Ligne ferroviaire de Laroche-Migennes à Auxerre (Yonne, France)…
…Communication du maire sur l'électrification de la ligne Auxerre-La Roche…
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Cote : 1 Mprov 46Période : 1817 - 1817Fonds : Les marchés d'Auxerre : plansExtrait de la notice :
…« Plan et élévation d'un abri pris sur la ligne C-D ».…
…« Plan et élévation d'un abri pris sur la ligne C-D ».…
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Cote : 27 S 625Période : 1871 - 1930Extrait de la notice :
…Auxerre. 4e Régiment de ligne. École des Tambours et Clairons Nordmann Auxerre…
…Auxerre. 4e Régiment de ligne. École des Tambours et Clairons Nordmann Auxerre…
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Cote : 27 S 454Période : 1871 - 1930Extrait de la notice :
…Barrage du Bâtardeau, ligne de Laroche à Nevers L. Fourquaux et V. Paris…
…Barrage du Bâtardeau, ligne de Laroche à Nevers L. Fourquaux et V. Paris…
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Cote : 27 S 710Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Concours musical de 5 août 1906, Arc de Triomphe du 4ème Régiment de Ligne Nordmann Auxerre…
…Concours musical de 5 août 1906, Arc de Triomphe du 4ème Régiment de Ligne Nordmann Auxerre…
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Cote : 1 Iprov 239Période : 1902 - 1902Extrait de la notice :
…Concours de pêche à la ligne » : arrêté du maire d’Auxerre.…
…Concours de pêche à la ligne » : arrêté du maire d’Auxerre.…
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Date de modification : 28 juin 2021Extrait de la notice :
…Pourtant bien loin de la ligne de front, Cormeilles et ses habitants ont été profondément et durablement marqués par ce premier conflit mondial.…
…Pourtant bien loin de la ligne de front, Cormeilles et ses habitants ont été profondément et durablement marqués par ce premier conflit mondial.…
Lieu de conservation : Commune de Cormeilles-en-Parisis - Archives municipales -
Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...Extrait de la notice :
…arasement de talus, de comblement de fossés ou encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…, d’arasement de talus, de comblement de fossés ou encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
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Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...Extrait de la notice :
…conseil de marine juge :- les crimes et délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
…pénal militaire.Parallèlement, depuis 1804, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
…martial puis conseil de marine juge :- les crimes et délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
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Cote : Feudiste 14 n° 1 à 14 n° 5, 15 n° 1 à 15 n° 3, 29 n° 9, 49 n° 1, 49 n° 7, 51 n° 9 à 51 n° 10, 52 n° 1 à 52 n° 18, 67 n° 7, 81 n° 2, 81 n° 5, 96 n° 1, 96 n° 3 à 96 n° 6, 96 n° 8, 96 n° 10, 96 n° 12, 96 n° 18, 96 n° 21, 96 n° 23, 96 n° 29 à 96 n° 30, 104 n°Extrait de la notice :
…[Recueil d'actes royaux, ordonnances et arrêts, relatifs aux dettes de la province de Bourgogne] (1662-1712) [en ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148…
…[Recueil d'actes royaux, ordonnances et arrêts, relatifs aux dettes de la province de Bourgogne] (1662-1712) [en ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148…