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Cote : 1 J 8/20Extrait de la notice :
…Avis d'affectation de Goinguenet au 51e régiment de ligne à Brest.…
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Cote : 1 L 2Extrait de la notice :
…Loi relative à l'organisation des troupes coloniales en régiments de ligne.…
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Cote : 1 J 8/19Extrait de la notice :
…d'affectation de Goinguenet, lieutenant au 1er bataillon de la Martinique, au 26e régiment d'infanterie de ligne…
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Cote : 1 J 15/6Extrait de la notice :
…contenu Il lui adresse un mémoire de recommandations pour les places vacantes dans le 27e régiment de ligne…
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Période : 1665 - 1982Extrait du PDF d'origine
…Service militaire : 104e de Ligne le 05/11/1887. Libéré Sergent le 01/10/1890.…
…Service militaire : 138e Régiment de ligne le 04/11/1879. Libéré sergent le 24/09/1883.…
…Service militaire : Incorporé au 67e Régiment de Ligne le 16/11/1894. Libéré le 09/03/1895.…
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Date de modification : 30 novembre 2022Extrait de la notice :
…Avec le prolongement de la ligne 11, ou encore le projet de ligne 15 du Grand Paris Express, une nouvelle…
Lieu de conservation : Commune de Rosny-sous-Bois - Service des Archives et de la Documentation -
Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...Extrait de la notice :
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
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Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...Extrait de la notice :
…délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
…deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
…, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
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Période : 1917 - 2019Extrait du PDF d'origine
…. - Les fonds iconographiques accessibles via la Base de données « Images » en ligne sur le site du ministère…