Pension
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Cote : G 143-bisPériode : 1529 - 1789Extrait de la notice :
…pension…
…Fondation de pension faite par Jean Oyen (17 février 1554).…
…pension assignée sur une vigne située " En Cleyssiat " (23 novembre 1547).…
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Cote : G 78Période : 1656 - 1741Extrait de la notice :
…pension…
…Accord contenant création par Pierre Lafougère, laboureur, d'une pension de 6 livres pour la cure du…
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Cote : G 26Période : 1651 - 1789Extrait de la notice :
…pension…
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Cote : G 25Période : 1626 - 1790Extrait de la notice :
…pension…
…Pension annuelle de 60 livres tournoises, passée au profit du chapitre, par Pierre Jacquet et Marie Berliet…
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Cote : G 88Période : 1562 - 1790Extrait de la notice :
…pension…
…Pension de 12 livres par Bernard Rodigue (23 mai 1637) " Faict et passé à Cormangoux en un pré appartenant…
…Pension de 15 sols annuels, constituée par Benoît Painsec alias Clerc, assignée sur un pré situé à Villemotier…
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Cote : G 24Période : 1740 - 1790Extrait de la notice :
…pension…
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Cote : G 73Période : 1491 - 1491Extrait de la notice :
…pension…
…Claude Chanel et les prêtres de l'église de Marboz, pour régler la perception et la jouissance d'une pension…
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Cote : G 143-1Période : 1400 - 1525Extrait de la notice :
…pension…
…Fondation de pension par Jean Corand (2 août 1508).…
…Pension de 6 sols fondée par Claudius Cholard (13 juillet 1503).…
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Cote : G 94Période : 1516 - 1790Extrait de la notice :
…pension…
…Pension de 18 gros fondée par Claude Girod dit Mutin (14 février 1541).…
…Fondation d'une pension de treize-vingt florins par Benoît Vincent l'ancien (28 juillet 1544).…
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Cote : G 118Période : 1644 - 1790Extrait de la notice :
…pension…
…Testament de Claude Berthaud, notaire royal de Condeissiat, qui fait une pension annuelle de 12 livres…
…Reconnaissance d'une pension annuelle de 30 livres dues par Claude-Charles Gillet, exécuteur testamentaire…