Pension
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Cote : G 143-bisPériode : 1529 - 1789Extrait de la notice :
…Vente de fonds par Jean et Etienne, fils de Claude Cholard, d'une pension de 120 sols (24 mars 1532).…
…Fondation d'une pension de 65 sols par Antoine Gay, curé de Cuisiat (12 septembre 1533).…
…Fondation de pension faite par Jean Oyen (17 février 1554).…
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Cote : G 136-1Période : 1414 - 1496Extrait de la notice :
…Testament de Pierre Richard dit Follet fondant une pension de 12 gros annuels en faveur de l'église (4 mai 1466).…
…Pension annuelle de 27 sols, passée en faveur du bénéfice par Guillaume Chassagnon, de La Raza (13 mars 1490).…
…Pension annuelle de 4 sols viennois contre Antoine Molard, de Sanciat (21 octobre 1492).…
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Cote : G 143-1Période : 1400 - 1525Extrait de la notice :
…Pension de 12 florins fondée par Jean Martin, curé de Courmangoux (12 mai 1459).…
…Donation de terres et de pension, faite par Perronette, veuve de Péronnet Ducrozet (23 mai 1488).…
…Pension de 6 sols fondée par Claudius Cholard (13 juillet 1503).…
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Cote : G 73Période : 1491 - 1491Extrait de la notice :
…Conditions faites et passées entre Claude Chanel et les prêtres de l'église de Marboz, pour régler la perception et la jouissance d'une pension de six…
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…Conditions faites et passées entre Claude Chanel et les prêtres de l'église de Marboz, pour régler la perception et la jouissance d'une pension de six…
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Cote : G 94Période : 1516 - 1790Extrait de la notice :
…Fondation d'une pension de 6 sols tournois, faite en faveur de l'église Saint-Hypolite, par Antoine et Claude Grefferat (16 mai 1516).…
…Fondation d'une pension annuelle de 15 quarts, faite par Guillauma Bellot de Treffort (14 novembre 1522).…
…Fondation par Pierre Fuma d'une pension annuelle de 5 florins, assignée sur une terre et 2 vignes situées à Verjon (6 novembre 1528).…
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Cote : G 18Période : 1602 - 1692Extrait de la notice :
…Reconnaissance d'une pension de 2 coupes et 8 coupons de froment, passée par Etienne Poiziat, cordonnier.…
…Reconnaissance par Benjamin Bardullion d'une pension annuelle d'1 livre 16 sols.…
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Cote : G 96Période : 1737 - 1763Extrait de la notice :
…Acte de reconnaissance de servis et fondation de pension faite par Adrienne Dubost au profit de Jean-Marcel Jandard (22 mai 1746).…
…Reconnaissance d'une pension d'1 bichet de froment à la mesure de Belleville due par Jean Robellet à Claude Guillaume Gauthier, curé d'Amareins (29 juin…
…Reconnaissance d'une pension annuelle de 25 sols due sur un domaine situé à Amareins par le prieur de Francheleins à Claude Guillaume Gauthier (5 juillet…
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Cote : G 78Période : 1656 - 1741Extrait de la notice :
…Accord contenant création par Pierre Lafougère, laboureur, d'une pension de 6 livres pour la cure du lieu (9 juillet 1656).…
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…Accord contenant création par Pierre Lafougère, laboureur, d'une pension de 6 livres pour la cure du lieu (9 juillet 1656).…
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Cote : G 118Période : 1644 - 1790Extrait de la notice :
…Testament de Claude Berthaud, notaire royal de Condeissiat, qui fait une pension annuelle de 12 livres 10 sols pour 30 messes annuelles à dire entre Pâques…
…Reconnaissance d'une pension annuelle de 30 livres dues par Claude-Charles Gillet, exécuteur testamentaire d'Abraham Gillet qui a fondé une messe du Saint-Sacrement…
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Cote : G 65Période : 1628 - 1628Extrait de la notice :
…pension…