Pension
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Cote : 5 Fi 138/13Période : 1904 - 1920Extrait de la notice :
….) - Pension de Belfort.…
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Cote : 5 Fi 286/1291Période : 1918 - 1940Extrait de la notice :
…Pension de Famille Salis-Pène. La Seyne Edition J. Le Marigny, sans date. [1918]-[1940] Edition J.…
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Cote : G 143-bisPériode : 1529 - 1789Extrait de la notice :
…Fondation de pension faite par Jean Oyen (17 février 1554).…
…pension assignée sur une vigne située " En Cleyssiat " (23 novembre 1547).…
…Fondation d'une pension de 65 sols par Antoine Gay, curé de Cuisiat (12 septembre 1533).…
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Cote : G 136-1Période : 1414 - 1496Extrait de la notice :
…Pension de 10 sols viennois contre Pierre Mignot, de Meillonnas (17 mars 1496).…
…Contrat de fondation d'une pension annuelle de 2 livres faite par Jeanne de Saint-Trivier, dame de Corgenon…
…Pension annuelle de 4 sols viennois contre Antoine Molard, de Sanciat (21 octobre 1492).…
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Cote : G 73Période : 1491 - 1491Extrait de la notice :
…Claude Chanel et les prêtres de l'église de Marboz, pour régler la perception et la jouissance d'une pension…
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Cote : 5 Fi 286/1289Période : 1918 - 1940Extrait de la notice :
…pension…
…pension…
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Cote : G 94Période : 1516 - 1790Extrait de la notice :
…Pension de 18 gros fondée par Claude Girod dit Mutin (14 février 1541).…
…Fondation d'une pension de 6 sols tournois, faite en faveur de l'église Saint-Hypolite, par Antoine et…
…Fondation d'une pension annuelle de 15 quarts, faite par Guillauma Bellot de Treffort (14 novembre 1522…
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Cote : G 143-1Période : 1400 - 1525Extrait de la notice :
…Fondation de pension par Jean Corand (2 août 1508).…
…Pension de 6 sols fondée par Claudius Cholard (13 juillet 1503).…
…Pension de 100 sols fondée par Jean de la Verchère (13 janvier 1515).…
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Cote : G 96Période : 1737 - 1763Extrait de la notice :
…Reconnaissance d'une pension d'1 bichet de froment à la mesure de Belleville due par Jean Robellet à…
…Reconnaissance d'une pension annuelle de 25 sols due sur un domaine situé à Amareins par le prieur de…
…Acte de reconnaissance de servis et fondation de pension faite par Adrienne Dubost au profit de Jean-Marcel…
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Cote : G 18Période : 1602 - 1692Extrait de la notice :
…Reconnaissance par Benjamin Bardullion d'une pension annuelle d'1 livre 16 sols.…
…Reconnaissance d'une pension de 2 coupes et 8 coupons de froment, passée par Etienne Poiziat, cordonnier…