1944
-
Cote : 5 K 108Période : 1863 - 1953Extrait de la notice :
…1943-1944…
…1943-1944…
-
Cote : 4 Q 1 3479Période : 1909 - 1909Extrait de la notice :
…Volume n° 1944…
…Volume n° 1944…
-
Cote : 4 Q 3 3467Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…Volume n° 1944…
…Volume n° 1944…
-
Cote : 5Q 1302Période : 1795 - 1814Fonds : Domaine, 1791-1940Extrait de la notice :
…Nos 1808 à 1944…
…Nos 1808 à 1944…
-
Cote : 5 K 285Période : 1944 - 1944Extrait de la notice :
…Demande en dégrèvement de la taxe des prestations : GENTY contre la Perception d'Ablis, dossier n°7509, 1944 Demande en dégrèvement de…
…la contribution foncière des propriétés bâties : RADRIGUET contre la Perception d'Argenteuil, dossier n°7525, 1944 Demande en dégrèvement…
…de la contribution foncière des propriétés bâties : PIETTRE contre la Perception d'Argenteuil, dossier n°7549, 1944 Demande en dégrèvemnt…
-
Cote : 5 K 284Période : 1944 - 1945Extrait de la notice :
…Demande en décharge pour appartement non habité : BONNARDEL contre la Perception de Saint-Cloud, dossier n°7185, 1944 Demande d'exonération…
…d'impôt pour un abri de jardin non habité ni meublé : REGAL contre la Perception de Bièvres, dossier n°7297, 1944 Demande en dégrèvement…
…d'impôt pour un abri de jardin non habitable : PICARD (pharmacien) contre la Perception de Versailles, dossier n°7304, 1944 Demande…
-
Cote : 5 K 124Période : 1935 - 1954Extrait de la notice :
…6 octobre 1943-6 septembre 1944…
…6 octobre 1943-6 septembre 1944…
-
Cote : 5 K 125Période : 1935 - 1954Extrait de la notice :
…18 octobre 1944- 26 septembre 1945…
…18 octobre 1944- 26 septembre 1945…