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  • Cultes
    Période : 1790 - 1948
    Extrait de la notice :

    …ou conventions : La norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique a été suivie pour la réalisation de cet instrument de recherche…

  • État civil
    Période : 1634 - 1987
    Extrait de la notice :

    …Celles-ci permettent une recherche par nom dans les registres d’état civil lorsque la date précise de l’acte n’est pas connue.…

    …ou conventions : La norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique a été suivie pour la réalisation de cet instrument de recherche…

  • Administration générale de la commune
    Période : 1744 - 1995
    Extrait de la notice :

    …conventions : La norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, a été suivie pour la réalisation de cet instrument de recherche…

    …constitutifs et politiques de la commune Série BB : Administration communale La série W pour les archives postérieures à 1995 : Dans l’éventualité d’une recherche…

    …En cas de recherche sur un établissement, la consultation des 2 séries sera donc nécessaire. 119 Débits de boisson, restaurants, hôtels, dancings, salles…

  • Biens communaux
    Période : 1607 - 1996
    Extrait de la notice :

    …ou conventions : La norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique a été suivie pour la réalisation de cet instrument de recherche…

    …renouvellements et superpositions. 4N1 Toutes concessions. 1850-1961 NB : l’ordre chronologique n’est pas strictement respecté, ce qui complique la recherche…

  • Instruction, affaires culturelles, sport et tourisme
    Période : 1790 - 1996
    Extrait de la notice :

    …Pour autant, la description détaillée qui est fournie ici permet une recherche et une orientation aisée dans le fonds.…

    …En cas de recherche à partir d’une ancienne côte, il existe une table de concordance à demander aux agents des archives.…

    …ou convention : La norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, a été suivie pour l’élaboration de cet instrument de recherche…

  • Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux
    Période : 1782 - 1993
    Extrait de la notice :

    …ou conventions : La norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique a été suivie pour la réalisation de cet instrument de recherche…

    …En l’absence d’inventaire par nom ou par adresse, la recherche dans cette série nécessite la consultation de l’ensemble de boîtes. 1 O 219 1 à 196.…

  • Police, hygiène publique, justice
    Période : 1781 - 2001
    Extrait de la notice :

    …conventions : La norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, a été suivie pour la réalisation de cet instrument de recherche…

  • Affaires militaires
    Période : 1789 - 1991
    Extrait de la notice :

    …Pour autant, la description détaillée qui est fournie ici permet une recherche et une orientation aisée dans le fonds.…

    …En cas de recherche à partir d’une ancienne cote, il existe une table de concordance à demander aux agents des archives.…

  • Édifices communaux, monuments et établissements publics
    Période : 1992
    Extrait de la notice :

    …ou conventions : La norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique a été suivie pour la réalisation de cet instrument de recherche…

  • Élections et personnel
    Période : 1790 - 1997
    Extrait de la notice :

    …ou conventions : La norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique a été suivie pour la réalisation de cet instrument de recherche…

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