organisation administrative
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Référence : AD 452-223Nature : NoteStatut du texte : en vigueurDate de signature : 19/12/1968Date de signature ou de publication : 10/01/1969Extrait de la notice :
…décembre 1968) adressée par M. le ministre de l'Intérieur (direction générale des affaires politiques e t de l'administration du territoire, service de l'organisation…
…administrative, bureau de l'organisation administrative) à MM. les préfets, pour les inviter à verser aux Archives départementales les papiers de leur…
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Référence : DITN/RES/2009/008Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 12/06/2009Extrait de la notice :
…Les deux profils qui vous sont ici transmis ont une valeur générale : il convient naturellement de les adapter en fonction de l’organisation administrative…
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Référence : DPACI/RES/2005/007Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 28/04/2005Extrait de la notice :
…Plan adopté pour le tableau d’archivage Basé sur une logique fonctionnelle, le tableau d’archivage s’organise en sept rubriques formant deux ensembles : Organisation…
…administrative de l’école Administration générale Gestion financière Gestion du personnel Organisation des études Epreuves de sélection Formation Diplômes…
…Organisation des études Orientations pédagogiques Organisation administrative Contenu de la formation Conseil technique et conseil de discipline Scolarité…
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Référence : FPPA9330043CNature : CirculaireStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature : 20/10/1993Date de signature ou de publication : 27/01/1995Extrait de la notice :
…alphabétique, même si les versements sont faits par tranches chronologiques ; certaines catégories d’agent peuvent être versées à part (et ceci en fonction de l’…
…organisation administrative des services de gestion du personnel) : Intérieur (préfets), santé (directeurs des établissements hospitaliers, personnel médical…
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Référence : DPACI/RES/2005/017Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 26/12/2005Extrait de la notice :
…B- Organisation administrative.…
…VIII- Présidence ………………………………………………………………… B- Organisation administrative ………………………………………………… I- Organisation générale ………………………………………………………… II- Direction…
…chrono départ Discours du président Durée de la mandature plus 1 an Durée de la mandature plus 1 an Durée de la mandature plus 1 an C C C 13 B- Organisation…
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Référence : DPACI/RES/2008/012Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature : 31/12/2008Date de signature ou de publication : 31/12/2008Extrait de la notice :
…, du patrimoine et des archives Martine de BOISDEFFRE Éric LUCAS -7- SOMMAIRE A Administration A1 B Fonctionnement A11 Réglementation A12 Organisation…
…administrative A121 Conseils et commissions A122 Rapports d’activité, statistiques A123 Secrétariat A124 Contentieux A2 Ressources humaines…
…Organisation administrative A121.…
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Référence : MCCC113098OCNature : Instruction (conjointe)Statut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 15/11/2011Extrait de la notice :
…Le profil qui vous est ici transmis a une valeur générale : il convient naturellement de l'adapter en fonction de l'organisation administrative et des…
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Référence : MCCC1233879CNature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 03/10/2012Extrait de la notice :
…C’est le décret du 30 septembre 1953 qui définit l’organisation administrative et financière de l’établissement.…
…Textes de référence Décret n° 53-953 du 30 septembre 1953 relatif à l'organisation administrative et - 86 / 93 - Archives de la mer et du littoral…
…Décret n° 99-552 du 30 juin 1999 relatif à l'organisation administrative et financière de l’ENIM (modification du décret n° 53-953).…
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Référence : DGPA/SIAF/2021/005Nature : PréconisationsStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 21/07/2021Extrait de la notice :
…d’archives départementales sont en mesure d’identifier le meilleur échelon de collecte en fonction de la typologie des archives, du producteur et de l’…
…organisation administrative variable selon les académies.…
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Référence : DGP/SIAF/2011/004Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 21/01/2011Extrait de la notice :
…Système national d'observation de la sécurité en montagne -11/31- Principaux textes cités dans le tableau Décret n°86-581 du 14 mars 1986 relatif à l'organisation…
…administrative et financière des centres d'éducation populaire et de sport ; – Circulaire AD 95-1 du 27 janvier 1995 relative au tri et à la conservation…