organisation administrative
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Cote : GR/3/H (411-2335)Période : 1912 - 1956Extrait de la notice :
…Plan de classement Le plan de classement des 925 cartons de ce fonds respecte l'organisation administrative…
…Plan de classement Le plan de classement des 925 cartons de ce fonds respecte l'organisation administrative…
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Période : 1979 - 1983Extrait de la notice :
…. - Grandes villes, août 1981-oct. 1982 : projet de loi relatif à l’organisation administrative de Paris…
…. - Grandes villes, août 1981-oct. 1982 : projet de loi relatif à l’organisation administrative de Paris…
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Cote : GR/9/NN/4Période : 1791 - 1940Extrait de la notice :
…cadre de classement adopté pour le fonds regroupant les cotes 9 NN 4 1 à 9 NN 4 1036 suit l’organisation administrative…
…cadre de classement adopté pour le fonds regroupant les cotes 9 NN 4 1 à 9 NN 4 1036 suit l’organisation administrative…
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Cote : AI I (Algérie)Extrait de la notice :
…Le classement de ce fonds reflète l'organisation administrative, territoriale et opérationnelle de…
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Cote : GR 9 NN 3 1 - 759Période : 1824 - 1940Extrait de la notice :
…La relative stabilité de l’organisation administrative de la 3e direction après la Première guerre mondiale…
…La relative stabilité de l’organisation administrative de la 3e direction après la Première guerre mondiale…
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Période : 1987 - 1996Extrait de la notice :
…communs de créances arrangées par TGF [note contradictoire], sd. 0303030003 93.00.01 - L’organisation administrative…
…communs de créances arrangées par TGF [note contradictoire], sd. 0303030003 93.00.01 - L’organisation administrative…
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Période : 1986 - 1994Extrait de la notice :
…Rapport définitif sur la mission inopinée réalisée le 25 mai 1993 sur l'organisation administrative de…
…Rapport du contrôle interne de la mission inopinée réalisée le 4 mai 1993 sur l'organisation administrative…
…Rapport définitif sur la mission inopinée réalisée le 25 mai 1993 sur l'organisation administrative de…
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Période : 1976 - 1992Extrait de la notice :
…Ce fonds porte plus particulièrement sur la période 1984-1992 : il rend compte de l’organisation administrative…
…Ce fonds porte plus particulièrement sur la période 1984-1992 : il rend compte de l’organisation administrative…
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Période : 1975 - 1991Extrait de la notice :
…. - d'étudier tout projet qui lui est confié en particulier les chantiers d'organisation administrative…
…. - d'étudier tout projet qui lui est confié en particulier les chantiers d'organisation administrative…
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Période : 1816 - 1920Extrait de la notice :
…Dutremblay, 30 mai 1816 ; organisation administrative des fonctions du directeur général adjoint : arrêté…
…Dutremblay, 30 mai 1816 ; organisation administrative des fonctions du directeur général adjoint : arrêté…