organisation administrative
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Cote : 1 M 1-214Période : 1799 - 1941Extrait de la notice :
…Organisation administrative du département Dans cette partie nous allons retrouver des documents…
…relatifs à la liquidation des anciennes administrations et à la mise en place de la nouvelle organisation administrative…
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Cote : 3U4/1-1304Période : 1800 - 1959Extrait de la notice :
…prendre en compte la complexité du fonds complet, et devait être amélioré afin de restituer l'organisation administrative…
…prendre en compte la complexité du fonds complet, et devait être amélioré afin de restituer l'organisation administrative…
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Cote : 322 AH art. 1-125 ; 324 AH art. 1-42 ; 340 AH art. 21-201 ; 396 AH art. 1-11 ; 446 AH art. 1-148 ; 454 AH art. 1-998; 610 AH 1 - 34Période : 1921 - 2019Extrait de la notice :
…Cette ordonnance rétablie dans sa forme antérieure l'organisation administrative de la CNCA.…
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Cote : 1 X 1-226Période : 1798 - 2000Extrait de la notice :
…Ils concernent l'organisation administrative, la gestion comptable, la construction et l'aménagement…
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Cote : 1 C 1-2874Période : 1301 - 1823Extrait de la notice :
…Ainsi la mise en place de la nouvelle organisation administrative départementale s'accompagnait de la…
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Cote : E-dépôt 616 1-168Période : 1782 - 2000Extrait de la notice :
…retrouve (E-D 616/156-161) des délibérations, de la correspondance, des pièces relatives à l'organisation administrative…
