organisation administrative
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Cote : 6H/5/21Période : 1954 - 1954Fonds : 6H - Protection civileExtrait de la notice :
…Instruction relative à l'organisation administrative de la protection civile.…
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Date de modification : 19 mai 2022Extrait de la notice :
…institution judiciaire en crise au XVIIe siècle : le présidial de Tulle [Vincent MEYZIE] L’organisation administrative…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze -
Cote : 2 AP 3-pages 88-89Extrait de la notice :
…Retranscription de la délibération des professeurs relative à la nouvelle organisation administrative…
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Cote : 117 J 10Période : 1955 - 1955Extrait de la notice :
…Organisation administrative.- Membres du bureau : liste (s.d.). M.…
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Date de modification : 17 novembre 2022Extrait de la notice :
…Bonaparte, Premier Consul, avait jeté les bases d’une nouvelle organisation administrative de la France…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze -
Cote : 4 AP 465Extrait de la notice :
…Janet et Monceaux Affaires budgétaires Répartition des crédits Voronoff Question de l'organisation administrative…
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Cote : 1M/19Période : 1920 - 1939Extrait de la notice :
…ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Projet de réorganisation administrative…
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Cote : 4 AP 466Extrait de la notice :
…Désignation de Mayer au conseil de direction de l'Institut d'hydrologie et de climatologie Organisation administrative…
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Cote : 4 AP 366Période : 1909 - 1909Extrait de la notice :
…article 2 - nature de l'institution article 3 - relatif à l'agent comptable article 4 - organisation administrative…
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Cote : 1M/1-214Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…<br> La réglementation générale et les différents projets de réorganisation administrative…