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  • La justice en question(s). Justice, juges et justiciables. Bas-Limousin, Corrèze
    Date de modification : 19 mai 2022
    Extrait de la notice :

    …seigneuriales du Bas-Limousin au XVIIe siècle [Michel CASSAN] Une institution judiciaire en crise au XVIIe siècle : le présidial de Tulle [Vincent MEYZIE] L’…

    …organisation administrative judiciaire à l’époque contemporaine [André-Denis PÉREZ] Retrouvez les inventaires des Archives départementales de la Corrèze…

    …seigneuriales du Bas-Limousin au XVIIe siècle [Michel CASSAN] Une institution judiciaire en crise au XVIIe siècle : le présidial de Tulle [Vincent MEYZIE] L’…

    Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze
  • Cent préfets pour la Corrèze
    Date de modification : 17 novembre 2022
    Extrait de la notice :

    …Bonaparte, Premier Consul, avait jeté les bases d’une nouvelle organisation administrative de la France par la loi du 28 pluviôse de l’an VIII (17 février…

    …Bonaparte, Premier Consul, avait jeté les bases d’une nouvelle organisation administrative de la France par la loi du 28 pluviôse de l’an VIII (17 février…

    Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze
  • Réformes administratives.
    Cote : 1M/19
    Période : 1920 - 1939
    Fonds : Administration générale et économie du département
    Extrait de la notice :

    …<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Projet de r&#xE9;organisation administrative :<br> substitution aux…

    …<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Projet de r&#xE9;organisation administrative :<br> substitution aux…

  • 11/06/2008
    Cote : 2689W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …. ; 17-25 : Statistiques techniques, rapports annuels, tableaux de bord. 1946-1989 ; 31-32 : Organisation administrative des MDPA. 1959-1998. ; 63-83 :…

    …. ; 17-25 : Statistiques techniques, rapports annuels, tableaux de bord. 1946-1989 ; 31-32 : Organisation administrative des MDPA. 1959-1998. ; 63-83 :…

  • Administration générale du département
    Cote : 1M/1-214
    Période : 1800 - 1940
    Fonds : Administration générale et économie du département
    Extrait de la notice :

    …<br> La r&#xE9;glementation g&#xE9;n&#xE9;rale et les diff&#xE9;rents projets de r&#xE9;organisation administrative trouvent leur place en 1M 14-19.…

    …<br> La r&#xE9;glementation g&#xE9;n&#xE9;rale et les diff&#xE9;rents projets de r&#xE9;organisation administrative trouvent leur place en 1M 14-19.…

  • Archives de l’UD CFDT de Loire-Atlantique
    Période : 1909 - 2005
    Extrait de la notice :

    …et l'association Santé et liberté, éléments sur la position de la Mutualité concernant les élections, arrêtés préfectoraux concernant les élections, organisation…

    …administrative dont éléments concernant les bureaux de vote et position de l'UD au sujet de la création de fichiers informatisés des assurés sociaux ;…

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