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organisation administrative

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  • 20 décembre 1798 / 30 frimaire An 7
    Cote : 2 AP 3-pages 88-89
    Fonds : Assemblées des Professeurs. Registres et pièces annexes
    Extrait de la notice :

    …Retranscription de la délibération des professeurs relative à la nouvelle organisation administrative transmise au ministre.…

    …Retranscription de la délibération des professeurs relative à la nouvelle organisation administrative transmise au ministre.…

  • 7 avril 1935
    Cote : 4 AP 465
    Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
    Extrait de la notice :

    …-d- Procès-verbal Décès de Croiset Honorariat conféré à Janet et Monceaux Affaires budgétaires  Répartition des crédits Voronoff  Question de l'organisation…

    …administrative et financière du Collège de France  Invitation au 3ème centenaire du Museum d'histoire naturelle : délégation de Mayer, Jolly et Breuil…

    …-d- Procès-verbal Décès de Croiset Honorariat conféré à Janet et Monceaux Affaires budgétaires  Répartition des crédits Voronoff  Question de l'organisation…

  • Archives de Pierre Richard, ministère de l'Intérieur, direction générale des collectivités locales - Cote 9200900001-9200900004
    Période : 1979 - 1983
    Extrait de la notice :

    …. - Grandes villes, août 1981-oct. 1982 : projet de loi relatif à l’organisation administrative de Paris, Lyon, Marseille. 9200900003 Idem, septembre-décembre…

  • 16 juin 1935
    Cote : 4 AP 466
    Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
    Extrait de la notice :

    …médaille à Janet  Autorisation d'accepter le legs Trouvé-Sézary  Désignation de Mayer au conseil de direction de l'Institut d'hydrologie et de climatologie Organisation…

    …administrative et financière du Collège de France Demande de suppléance de Fuster par Landry Demande de suppléance de Meillet par Benveniste  Cours Peccot…

    …médaille à Janet  Autorisation d'accepter le legs Trouvé-Sézary  Désignation de Mayer au conseil de direction de l'Institut d'hydrologie et de climatologie Organisation…

  • 11/06/2008
    Cote : 2689W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …. ; 17-25 : Statistiques techniques, rapports annuels, tableaux de bord. 1946-1989 ; 31-32 : Organisation administrative des MDPA. 1959-1998. ; 63-83 :…

    …. ; 17-25 : Statistiques techniques, rapports annuels, tableaux de bord. 1946-1989 ; 31-32 : Organisation administrative des MDPA. 1959-1998. ; 63-83 :…

  • 14, 15, 16, 17, 24 novembre 1909
    Cote : 4 AP 366
    Période : 1909 - 1909
    Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
    Extrait de la notice :

    …projet de règlement article 1 - définition du Collège de France article 2 - nature de l'institution article 3 - relatif à l'agent comptable article 4 - organisation…

    …administrative de l'institution Assemblée du 16 novembre 1909 f- Procès-verbal du 16 novembre Discussions…

    …projet de règlement article 1 - définition du Collège de France article 2 - nature de l'institution article 3 - relatif à l'agent comptable article 4 - organisation…

  • Inspection générale déontologie (FCO00F) - Cote 0303030001-0303030005
    Période : 1987 - 1996
    Extrait de la notice :

    …. - Les fonds communs de créances arrangées par TGF [note contradictoire], sd. 0303030003 93.00.01 - L’organisation administrative du back-office international…

  • Audit interne (DGAU) - Cote 9606610001-9606610013
    Période : 1986 - 1994
    Extrait de la notice :

    …Rapport du contrôle interne de la mission inopinée réalisée le 4 mai 1993 sur l'organisation administrative Back-office international titres (phase 6 de…

    …Rapport définitif sur la mission inopinée réalisée le 25 mai 1993 sur l'organisation administrative de l'unité en charge des clientèles ACOSS, organismes…

  • Sous-direction des dépots et consignations (FDC) - Département clientèles et réseaux (FDC2) - Cote 0601280001-0601280009
    Période : 1976 - 1992
    Extrait de la notice :

    …Ce fonds porte plus particulièrement sur la période 1984-1992 : il rend compte de l’organisation administrative, opérationnelle et commerciale, ainsi que…

  • Service de la compensation et moyens de paiement (FCN) - Cote 9301370001-9301370015
    Période : 1975 - 1991
    Extrait de la notice :

    …. - d'étudier tout projet qui lui est confié en particulier les chantiers d'organisation administrative. - de piloter les actions bureautiques et informatiques…

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